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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 03 08 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Eau et assainissement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 08 MARS 2023
SALLE DES FETES
BAYON SUR GIRONDE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
01-230308-01
RAPPORT N°01 :
MISSION LEADER HAUTE-GIRONDE –
CONVENTION DE COOPÉRATION
VOLET TERRITORIAL DES FONDS
EUROPEENS FEDER-OS5 ET LEADER
2021-2027 – GROUPE D’ACTION
LOCALE DE LA HAUTE GIRONDE (M.
BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
02-230308-02
RAPPORT N°02 :
AVENANT A LA CONVENTION DE
COFINANCEMENT DU POSTE DE CHEF
DE PROJET PETITES VILLES DE
DEMAIN (M. BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
03-230308-03
RAPPORT N°03 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DES MODALITÉS DE
MISE EN PLACE DU RÉGIME
INDEMNITAIRE COMPLÉMENTAIRE AU
RIFSEEP SUR LA CCB A COMPTER DU
01 AVRIL 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
04-230308-04
RAPPORT N°04 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU RÉGIME
INDEMNITAIRE RIFSEEP (RÉGIME
INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES
FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE
L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL) A COMPTER DU 01
AVRIL 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
05-230308-05
RAPPORT N°05 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
06-230308-06
RAPPORT N°06 :
RESSOURCES HUMAINES : RAPPORT
DE SITUATION EN MATIERE
D’ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
Approuvé à l’unanimité 2
(M. DUEZ)
07-230308-07
RAPPORT N°07 :
COMPTABILITÉ : RAPPORT
D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
08-230308-08
RAPPORT N°08 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
ZAE – ADOPTION DU COMPTE DE
GESTION 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
09-230308-09
RAPPORT N°09 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
ZAE – ADOPTION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
10-230308-10
RAPPORT N°10 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
ZAE – AFFECTATION DU RESULTAT
DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT AU TITRE DE
L’EXERCICE 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
11-230308-11
RAPPORT N°11 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
GEMAPI – ADOPTION DU COMPTE DE
GESTION 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
12-230308-12
RAPPORT N°12 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
GEMAPI – ADOPTION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
13-230308-13
RAPPORT N°13 :
COMPTABILITÉ : BUDGET ANNEXE
GEMAPI – AFFECTATION DU
RESULTAT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT AU TITRE DE
L’EXERCICE 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
14-230308-14
RAPPORT N°14 :
COMPTABILITÉ : BUDGET CCB –
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION
2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
15-230308-15
RAPPORT N°15 :
COMPTABILITÉ : BUDGET CCB –
ADOPTION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2022 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
16-230308-16
RAPPORT N°16 :
COMPTABILITÉ : BUDGET CCB –
AFFECTATION DU RESULTAT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT AU
TITRE DE L’EXERCICE 2022 (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
17-230308-17
RAPPORT N°17 :
POLITIQUE SANTÉ : PROPOSITION
D’ADHÉSION A LA COMMUNAUTÉ
PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE
SANTÉ (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité 3
18-230308-18
RAPPORT N°18 :
SOCIAL : SUBVENTION ASSOCIATION
AL-PRADO (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
19-230308-19
RAPPORT N°19 :
SOCIAL : SOUTIEN FINANCIER 2022
A LA MISSION LOCALE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
20-230308-20
RAPPORT N°20 :
SOCIAL : SUBVENTION 2023 AU
CENTRE D’INFORMATION SUR LES
DROITS DES FEMMES ET DES
FAMILLES (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
21-230308-21
RAPPORT N°21 :
URBANISME : DEBAT SUR LE PROJET
D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
(PLUI-H) (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
22-230308-22
RAPPORT N°22 :
URBANISME : MODIFICATION
MODALITÉ DE MISE A DISPOSITION
DU PUBLIC – MODIFICATION
SIMPLIFIÉE PLU DE SAINT GENES (M.
TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
23-230308-23
RAPPORT N°23 :
PETITE ENFANCE : ACTUALISATION
DES REGLEMENTS DE
FONCTIONNEMENT DES CRECHES
COMMUNAUTAIRES (M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
24-230308-24
RAPPORT N°24 :
JEUNESSE : MISE EN ŒUVRE DU
DISPOSITIF OBJECTIF NAGE (M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
25-230308-25
RAPPORT N°25 :
MOBILITÉ : CONVENTION DE
COOPÉRATION POUR LE CO-
FINANCEMENT D’UN POSTE DE
CHARGÉ DE MISSION MOBILITÉ
SUPRA-COMMUNAUTAIRE HAUTE
GIRONDE (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
26-230308-26
RAPPORT N°26 :
EAU – ASSIANISSEMENT : RPQS EAU
POTABLE ET ASSAINISSEMENT
EXERCICE 2021 – SIAEPA DES
COTEAUX DE L’ESTUAIRE (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité