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Déliberation - CM du 12 avril 2021 2021DELIB0039 Approbation de contrats de pret doeuvres entre la Ville de Bry sur Marne et plusieurs institutions pour lexposition sur la bataille de Champigny
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 12 avril 2021 2021DELIB0039 Approbation de contrats de pret doeuvres entre la Ville de Bry sur Marne et plusieurs institutions pour lexposition sur la bataille de Champigny)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 12 avril, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 6 avril 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 25
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Laure MARCOCCIA-WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Sandrine VILLEMIN à Mme Virginie PRADAL.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Thierry BRAYARD à Mme Laure MARCOCCIA-WARIN.
M. Vincent PINEL à M. Serge GODARD.
Absents excusés :
Absents :
Mme SAADI Rosa, Mme BASTIEN-COTARD Karine.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2021DELIB0039 - APPROBATION DE CONTRATS DE PRÊT D'ŒUVRES ENTRE LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE ET PLUSIEURS INSTITUTIONS POUR L'EXPOSITION SUR LA BATAILLE DE CHAMPIGNY - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LES CONTRATS DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2122-22 et L2121-29,
Vu l’avis de la commission Culture du 31 mars 2021,
Vu la délibération du Conseil Municipal no 2020DELIB0149 en date du 17 décembre 2020 portant délégations d’attributions accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales
Considérant que le Musée Adrien Mentienne devait présenter en 2020 une exposition sur la bataille de Champigny afin de marquer le 150e anniversaire de cette bataille, Considérant que cette exposition devait s’appuyer sur des œuvres, objets et documents appartenant aux collections du musée municipal mais également sur de nombreux prêts extérieurs, consentis par différents musées français mais également allemands, Considérant qu’en raison du confinement et de la situation sanitaire, cette exposition a été reportée en 2021,
Considérant que des contrats de prêts avaient déjà été ratifiés par la municipalité précédente,
Considérant cependant qu’il est nécessaire, en raison de ce report, de conclure de nouveaux contrats de prêts avec les établissements prêteurs,
Considérant que le musée du domaine départemental de Sceaux, les archives départementales du Val-de-Marne, les archives d’Etat de Stuttgart et le Service historique de la Défense, à Vincennes, nous ont confirmé leur prêt,
Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour
ARTICLE 1er : APPROUVE le projet de contrat de prêt entre la Ville de Bry-sur-Marne et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine, pour le prêt d’une peinture appartenant aux collections du musée du Domaine Départemental de Sceaux.
ARTICLE 2 : APPROUVE les conditions générales du prêt d’un document d’archives entre la Ville de Bry-sur-Marne et les Archives départementales du Val-de-Marne.
ARTICLE 3 : APPROUVE le projet de contrat de prêt entre la Ville de Bry-sur-Marne et le Land du Bade-Wurtemberg, pour le prêt de quatre documents appartenant aux collections des Archives d’Etat de Stuttgart.
ARTICLE 4 : APPROUVE le projet de contrat de prêt entre la Ville de Bry-sur-Marne et le Service historique de la Défense, à Vincennes, pour le prêt de six documents d’archives et d’une aquarelle.
ARTICLE 5 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces contrats dès que la présente délibération sera exécutoire.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 14 avril 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne