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Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0014 Contrats de pret doeuvres entre la Ville de Bry et plusieurs institutions pour lexposition sur la bataille de Champigny
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0014 Contrats de pret doeuvres entre la Ville de Bry et plusieurs institutions pour lexposition sur la bataille de Champigny)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 01 février, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 26 janvier 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Laure MARCOCCIA- WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Sandrine VILLEMIN à Mme Virginie PRADAL.
M. Thierry BRAYARD à Mme Laure MARCOCCIA-WARIN.
Mme Karine BASTIEN-COTARD à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2021DELIB0014 - APPROBATION DE CONTRATS DE PRÊT D'ŒUVRES ENTRE LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE ET PLUSIEURS INSTITUTIONS POUR L'EXPOSITION SUR LA BATAILLE DE CHAMPIGNY - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LES CONTRATS DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu les projets de contrats de prêt, tels qu’annexés à la présente délibération, Vu l’avis de la commission Culture du 20 janvier 2021,
Considérant que le Musée Adrien Mentienne devait présenter en 2020 une exposition sur la bataille de Champigny afin de marquer le 150e anniversaire de cette bataille, Considérant que cette exposition devait s’appuyer sur des œuvres, objets et documents appartenant aux collections du musée municipal mais également sur de nombreux prêts extérieurs, consentis par différents musées français mais également allemands, Considérant qu’en raison du confinement et de la situation sanitaire, cette exposition est reportée en 2021,
Considérant que des contrats de prêts avaient déjà été approuvés par la municipalité précédente,
Considérant qu’il est nécessaire, en raison de ce report de l’exposition, de conclure de nouveaux contrats de prêt avec les établissements prêteurs,
Considérant que le musée Carnavalet, à Paris, le musée régional du Wurtemberg (Landesmuseum Württemberg), à Stuttgart, et le musée de l’Armée, à Paris, ont confirmé
leur prêt à la Commune,
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
ARTICLE 1ER : APPROUVE le projet de contrat de prêt et ses annexes entre la Ville de Bry-sur-
Marne et le musée Carnavalet Histoire de Paris, 27 rue des Petites Ecuries à Paris (75010), pour le prêt de quatre œuvres selon les modalités techniques et financières définies dans le contrat de prêt.
ARTICLE 2 : APPROUVE le projet de contrat entre la Ville de Bry-sur-Marne et le musée régional
du Wurtemberg (Landesmuseum Württemberg), Schillerplatz 6 à Stuttgart D-70173, pour le prêt de deux aquarelles selon les modalités techniques et financières définies dans le contrat de prêt.
ARTICLE 3 : APPROUVE le projet de contrat de prêt et son annexe entre la Ville de Bry-sur-
Marne et le musée de l’Armée, 129 rue de Grenelle à Paris (75007), pour le prêt d’une œuvre et d’une épée selon les modalités techniques et financières définies dans le contrat de prêt.
ARTICLE 4 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces contrats et leurs annexes dès que la
présente délibération sera exécutoire.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 4 février 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne