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Compte-Rendu - CRM 2014 09 18
Document publié le Jeudi 18 septembre 2014 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2014 09 18)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Éducation,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 18 septembre 2014
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Quatorze, le 18 septembre, à 20 h 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (25) :
Christian CAMBON, Alain GUETROT, Igor SEMO, Françoise NOLOT, Thibault VITRY, Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Marie-Béatrice BERTRAND, Hélène COUPÉ, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Jean-Luc BERRIOT, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME, Patricia RICHARD, Claude NICOLAS.
Etaient excusés (8) :
Krystina BEHETRE donne pouvoir à Pascale CHENNE, Christiane VERDIER-PETIT donne pouvoir à Pascale CHENNE, Magdalena AMOURETTI donne pouvoir à Guy CHIAMBARETTO, Michel BUDAKCI donne pouvoir à Philippe BOURDAJAUD, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Fabrice MORENON donne pouvoir à Igor SEMO, Marie-Karine TIBI donne pouvoir à Benoit WOSSMER, Malik YETTOU donne pouvoir à Patricia RICHARD.
Monsieur Benoit WOSSMER est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Madame Patricia RICHARD est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjointe.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JUIN 2014.
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2014 sera soumis à l'adoption de l'assemblée délibérante lors du prochain Conseil Municipal.
DECISIONS
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
20 JUIN 2014 PORTANT APPROBATION D'UNE CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION VGA SAINT MAUR SECTION NAUTISME ET LA VILLE DE SAINT MAURICE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UN STAGE DE VOILE POUR UN ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE.
7 JUILLET 2014 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE CONTROLE TECHNIQUE DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - 47 RUE DU MARECHAL LECLERC A SAINT-MAURICE.
7 JUILLET 2014 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE VERIFICATIONS TECHNIQUES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - 47 RUE DU MARECHAL LECLERC A SAINT-MAURICE.
7 JUILLET 2014 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE VERIFICATIONS TECHNIQUES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - 47 RUE DU MARECHAL LECLERC A SAINT-MAURICE.
REMERCIEMENTS DES ASSOCIATIONS POUR LES SUBVENTIONS
Conférence Saint-Pierre de Charenton 1.000 €
ADMINISTRATION GENERALE
1. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
SCOLAIRE
3. REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ENTRE COMMUNES D'ACCUEIL ET COMMUNES DE RESIDENCE. FIXATION DU MONTANT DES PARTICIPATIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2014-2015.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 3
JEUNESSE
4. ADOPTION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCERNANT LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5. APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT).
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
6. DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE ET DE LA C.N.A.F. DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
SERVICES TECHNIQUES
7. APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SEDIF - COMPOSITION DU BUREAU ET FIXATION DU NOMBRE DE VICE -PRESIDENTS.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
8. ARRETE INTERPREFECTORAL N° 19-2014-LE PORTANT AUTORISATION, AU TITRE DE L'ARTICLE L.214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, DES OPERATIONS DE DRAGAGE PREVUES SUR LE LOT A DU PLAN DECENNAL DE DRAGAGE DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) POUR LE BASSIN DE LA SEINE.
CE POINT N'EST PAS SOUMIS A DELIBERATION
MARCHES PUBLICS
9. LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 24 JUIN 2014.
DONT ACTE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Benoit WOSSMER Patricia RICHARD
Le Maire
Christian CAMBON