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Compte-Rendu - CRM 2016 07 16
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2016 07 16)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ville de Saint‐Maurice
Val‐de‐Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mercredi 6 juillet 2016
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Seize, le 6 juillet à 17 h 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Igor SEMO.
Etaient présents (18) :
Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Magdalena AMOURETTI, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Gilles BAS, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Vincent DELHOMME.
Etaient excusés (15) :
Christian CAMBON donne pouvoir à Igor SEMO, Alain GUETROT donne pouvoir à Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT (n'a pas donné de pouvoir), Thibault VITRY donne pouvoir à Benoît WOSSMER, Marie-Béatrice BERTRAND donne pouvoir à Michel BUDAKCI, Hélène COUPE donne pouvoir à Philippe BOURDAJAUD, Christiane VERDIER-PETIT donne pouvoir à Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI donne pouvoir à Cédric DAMIEN, Jean-Luc BERRIOT donne pouvoir à Gilles BAS, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Guy CHIAMBARETTO, Fabrice MORENON donne pouvoir à Hafida ZAIDI, Alexis ASTRE donne pouvoir à Vincent DELHOMME, Patricia RICHARD (n'a pas donné de pouvoir), Malik YETTOU (n'a pas donné de pouvoir), Claude NICOLAS (n'a pas donné de pouvoir).
Madame Dominique DUROSELLE est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Philippe BOURDAJAUD est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint‐Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville‐saint‐maurice.com
1 2
1. APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE DE LA HALTE-GARDERIE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE ET AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT D'AFFERMAGE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
2. AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SOLLICITER LE CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE POUR L'OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE VIDEO PROTECTION.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
3. APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE "L'ECOLE CHANGE AVEC LE NUMERIQUE" ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE DE SAINT- MAURICE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
4. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL POUR L’EXERCICE 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL POUR L’EXERCICE 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC)
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
6. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL POUR L’EXERCICE 2014 DU SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP)
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
7. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DE LA CRECHE DES DIABLOTINS GEREE PAR EVENCIA SAS BABILOU
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
8. VOEU RELATIF AU PROJET DE RECONQUETE DES VOIES SUR BERGES LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
9. LISTE DES MARCHES PUBLICS ET AVENANTS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 11 MAI 2016.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 20.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint
Dominique DUROSELLE Philippe BOURDAJAUD
Le Maire
Christian CAMBON