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Déliberation - DE2024032706 Compte Administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Déliberation - DE2024032706 Compte Administratif 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
pr
1re
le
28/03/2004
re
le
28/05/2024
RE
ID : 069-216901789-2024827-DÉSD24R27
G6-DE
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
/ COMMUNE
DE SOUCIEU-EN-JARREST
Nombre
de
conseillers
en
exercice
26
Quorum
14
Présents
19
Votants
21
Le vingt-sept
mars
deux-mille vingt-quatre,
à vingt
heures,
Le Conseil
Municipal
de la commune
de Soucieu-en-Jarrest
(Rhône)
étant
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale, sous
la présidence
de
Monsieur
Arnaud
SAVOIE,
Maire.
Présents
Gérard
MAGNET,
Laurence
CHIRAT,
David
ZÉRATHE,
Marie-Pierre
DUPRÉ-LATOUR,
Sylviane
LAFONT,
Frédéric
LOGEZ,
Nicotas
TRICCA,
Isabelle
BRAILLON,
Stéphane
PITOUT,
Mélanie
BRENIER,
Malo
TRICCA,
Daniel
ABAD,
Bernard
CHATAIN,
Catherine
CERRO,
Sylvie
BROYER,
Marie-France
PILLOT,
Mélanie
TRAVIER,
Marie-Claude
PHILIPPE,
Brice DEVIF
Absents
excusés
Aurélien
BERRETTONI
Véronique
AVENAS,
Monique
TÂLEB
Pouvoirs
Magali
BACLE,
donne
pouvoir
à
David
ZÉRATHE,
Étienne
FLEURY
donne
pouvoir
à Arnaud
SAVOIE,
Anne-Sophie
DEVAUX
donne
pouvoir
à Laurence
CHIRAT
Secrétaire
Malo
TRICCA
Conformément
au
principe
de
l'annualité,
le budget
communal
doit
être
exécuté
au
cours
de
l'année
civile
et clôturé
au
31
décembre
de cette
même
année.
Le comptable
doit établir son
comnte
de gestion,
qu'il transmet
au Maire
qui le présente
pour vote
au conseil
municipal.
i
De
la
même
manière,
lordonnateur
pour
la
commune
de
Soucieu-en-Jarrest,
le
Maire,
dresse
un
bilan
financier
de
l'exercice
budgétaire
et indique
au
conseil
municipal
les
résultats
de
l'exécution
du
budget,
il
s’agit
du
compte
administratif
(annexe
1 et
2).
Pour
l'année
2023,
les
résultats
sont
les
suivants
:
investissement
Fonctionnement
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
Crédits
inscrits
ati
=
u
budget
primitif 2028
3 352
792.68
€
8352
792.68
€
3 937
094.00
€
3 987
094.00
€
Opérations
de
-
c
ca
€
l'exerclce
1889
031.64
€
1431
076.99
€
8 236
839.12
€
3974
424,51
€
Taux
de réalisation
56.34%
42.68%
82,21
%
10095
% Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2024
Investissement
Fonctionnement
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultat
reporté
2022
1 320
856.63
€
32
000.00
€
Résultat
de
clôture
:
(20222023)
862
901.98
€
769
585.39
€
149
890.62
Reste
à
Réaliser
£
285
432.70
€
Résultat
Définitif
(Résultat de clôturet
998 444.01
€
769 585.39 €
résultat
des
restes
à
réaliser) Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
séance,
le
Conseil
Municipal
siégeant
sous
la
Présidence
de
Madame
Marie-Claude
PHILIPPE,
doyenne
d'âge,
procède
au
vote
du
Compte
Administratif
2028
et à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés
:
CONSTATE
les identités
de valeurs
avec
les
indications
du
Compte
de
Gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes,
RECONNAÎT
la sincérité
des
restes
à réaliser,
VOTE
et ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
Malo
TRICCA,
Secrétaire
=
Arnaud
SAVOIE,
Maire
Le Maire
certifie sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte:
Convocation
du
Conseil Municipal
le 14 mars
2024
Dépôt
en Préfecture
le
Publication
le
Arnaud
SAVOIE,
Maire
ID
: 069-216901769-20240327-DE20240327_06-DE