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Déliberation - Tableau DES Emplois tampon
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune d'Étrœungt.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Emplois tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’ETROEUNGT
Séance de
L’an deux mille vingt-six, le quinze septembre à 20 heures 00
Le conseil Municipal de la commune d'ETROEUNGT (Nord) dûment convoqué le huit septembre deux mil vingt-six, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses
séances,
dans
la
Maison
Commune
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
JUSTICE, Maire d'ETROEUNGT. Nombre
de
membres
en
exercice
15
Présents :
Mesdames et Messieurs :
Vincent JUSTICE, Jérôme MAIRESSE, Anne-
Sophie
COUVREUR,
Alexis
DEKERLE,
Guy
DESMARESCAUX,
Pascal
SOUMIER,
Magali
NOULÉ,
Laëtitia
PAINCHART,
François
DESENCLOS,
Christophe HONORÉ, Alexandra DEKERLE, Aurélie GARIN, Guillaume SOUDRY et Hélène
LOUGUET
Absent(s) non-excusés :
Néant
Absent(s) excusé(s) : Nathalie MILAN Procurations : Nathalie MILAN donne procuration à Jérôme MAIRESSE Secrétaire de Séance : Magali NOULÉ Nombre de membres :
| En exercice : 15 | Présents : 14 | Votants:15
|
PROJET DE DELIBERATION
Modification du Tableau des Emplois
Monsieur le
Maire expose qu'il appartient au
Conseil
Municipal de fixer les effectifs
des
emplois
communaux
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement des services communaux. Vu la délibération du 12 octobre 2020 fixant la liste des emplois communaux ; Vu la nécessité de créer un poste d’Adjoint Administratif territorial Principal de 2è"e Classe à temps non complet, et d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe à temps complet
;
Vu
la
nécessité
de
supprimer
les
postes
suivants: un
poste
d'Adjoint
Administratif
Territorial
à
temps complet,
un
poste
d’Adjoint Technique
Territorial
à
temps
non-
complet {20h/semaine), un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non-complet {15h/semaine)
à
compter du
17
septembre
2026
et
un
poste
d’Adjoint Technique
Territorial à temps non-complet (17h/semaine) à compter du 1% novembre 2026
; Envoyé en préfecture le 28/09/2026 Reçu en préfecture le 28/09/2026 Publié le
SL
ID : 059-215902180-20260917-20260928D2-DE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, DÉCIDE
de
fixer au
17
septembre 2026,
les effectifs
du
personnel de
la
Commune
d'ETROEUNGT de la façon suivante :
Postes des titulaires SERVICE ADMINISTRATIF
1 poste à temps non complet
loi
ini.
ï
1
ji
inci
ème
Adjoint Administratif Territorial Principal 2°"
Classe
(15H00/semaine)
1 poste à temps non complet
Adjoint Administratif Territorial Principal 2%
Classe
(30H00/semaine)
SERVICE TECHNIQUE
Agent de Maîtrise Territorial
1 poste à temps complet
1 poste à temps non complet
Adjoint Technique
Territoria
(20H00/semaine)
1 poste à temps non complet
0e
+
n
ñ
REY
ème
Adjoint Technique Territorial Principal de 2°"
Classe
(24H00/semaine)
1 poste à temps non complet
Adjoint Technique Territorial
(26H00/semaine)
Adjoint Technique Territorial Principal de 2" classe
1 poste à temps complet
Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles
1 poste à temps non complet
Agent Spécialisé des Écoles Maternelles de 1°° classe
(27H50/semaine)
Postes des non-titulaires
1 poste à temps non complet
Adjoint Technique Territoria
(6H00/semaine)
1 poste à temps non complet
Adjoint Technique Territorial
(8H00/semaine)
1 poste à temps non complet
Adjoint Technique Territorial
(17H00/ semaine)
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
les
membres présents. Pour extrait certifié conforme, à Etrœungt, le 17 septembre 2026.
Le secrétaire de séance
Le Maire
es
Vincent JUSTICE