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Convocation - 00 CM 251117 Convocation Affichage signee Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Villetaneuse. Lien du pdf (Convocation - 00 CM 251117 Convocation Affichage signee)Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, République Française

Liberté - Egalité - Fraternité

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MAIRIE DE VILLETANEUSE

AVIS DE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le Maire informe les habitants que le Conseil municipal est convoqué et se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :

LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 A 20H00

LA SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT

VIA LE SITE INTERNET DE LA VILLE.

ORDRE DU JOUR :

- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025.

D. EXCELLENT :

Affaire n°01 :

POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS _ MME YASMINA ESSOM.

Affaire n°02 :

ÉLECTION AU(X) POSTE(S) D’ADJOINT(S) AU MAIRE.

Affaire n°03 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES PAUL LANGEVIN ET JULES VERNE.

Affaire n°04 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR.

Affaire n°05 :

I.U.T DE VILLETANEUSE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’INSTITUT.

Affaire n°06 :

TABLES COMMUNES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SUPPLEANTS DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL.

Affaire n°07 :

SIFUREP – DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE.

Affaire n°07 Bis :

SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) _ DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT SUPPLEMENTAIRES DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL.

Affaire n°08 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES JULES VALLES ET JACQUELINE QUATREMAIRE.Affaire n°09 :

COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DANS LA 2EME COMMISSION SUITE A LA DEMISSION D’UNE ELUE.

Affaire n°10 :

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.

Affaire n°11 :

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Affaire n°12 :

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIF AUX PRESTATIONS DE PREVENTION, DE SANTE ET D’ACTION SOCIALE AU TRAVAIL A CONCLURE AVEC LE CIG PETITE COURONNE.

Affaire n°13 :

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025.

Affaire n°14 :

ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - ANNÉE 2025.

Affaire n°15 :

AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MANDATER DES DEPENSES

D’INVESTISSEMENT À HAUTEUR DU QUART DES CREDITS OUVERTS SUR L’EXERCICE

PRECEDENT.

Affaire n°16 :

AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSEE PAR LA VILLE AU BUDGET DU CENTRE

COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.

Affaire n°17 :

COOPERATION INTERNATIONALE AVEC LA COMMUNE DE KONIAKARY – POURSUITE DU PARTENARIAT CONCERNANT LE PROJET DE DEVELOPPEMENT LOCAL ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE.

T. ZAHIDI :

Affaire n°18 :

DEROGATION A LA FERMETURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L'ANNEE 2026 : AVIS DE

LA COMMUNE.

Affaire n°19 :

CITE ROSENBERG – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT AU BAIL A REHABILITATION AVEC L’OPH PLAINE COMMUNE HABITAT.

M. AMMAD :

Affaire n°20 :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) :

COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024.

Affaire n°21 :

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES ACHATS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DENOMME « SYNERGIES COMMUNES » DONT TABLES COMMUNES EST LE COORDONNATEUR.

Affaire n°22 :

TABLES COMMUNES : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024.E. COULANGES :

Affaire n°23 :

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L’ASSOCIATION PMAV.

Affaire n°24 :

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CSV CYCLISME.

Affaire n°25 :

AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSÉE PAR LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.

D. DIAKITE :

Affaire n°26 :

PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024.

N. MARTINIS :

Affaire n°27 :

APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE 4ème GÉNÉRATION (CLS4) ENTRE LA VILLE,

L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE ILE-DE-FRANCE (DÉLÉGATION TERRITORIALE DE SEINE-

SAINT-DENIS), LA PRÉFECTURE DE SEINE-SAINT-DENIS, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE

MALADIE 93 ET LA COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ (CPTS NORD

93).

A. MORTADA :

Affaire n°28 :

PREVENTION SPECIALISEE - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 A LA FONDATION JEUNESSE FEU VERT AU TITRE DES ACTIONS DE L’ANNEE 2024.

F. LAROCHE :

Affaire n°29 :

VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS 2EME VOLET 2025.

Affaire n°30 :

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIVE A L’EXPERIMENTATION PROPOSÉE PAR L’EPT PLAINE COMMUNE POUR LA VIDEOVERBALISATION DES DÉPOTS SAUVAGES ET INSTAURATION DU DISPOSITIF DE SANCTION ADMINISTRATIVE AFFÉRENT.

Affaire n°31 :

ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DES PARCS ET JARDINS.

D. EXCELLENT :

Affaire n°32 :

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Villetaneuse, le 10 novembre 2025