Arrêté - 00 CM 240617 Convocation Affichage 1

Documents similaires

Convocation - 00 CM 260629 Convocation Affichage

Convocation - 00 CM 240402 Convocation Affichage Signee

Arrêté - 00 CM 250203 Convocation Affichage

Convocation - 00 CM 250407 Convocation Affichage

Convocation - 00 CM 260423 Convocation Affichage

Arrêté - 00 CM 250623 Convocation Affichage signee

Convocation - 00 CM 251117 Convocation Affichage signee

Conseil Municipal - CM 260407 Convoc affichage

Procès Verbal - PV CM 240617 Signe Arrete

Ordre du Jour - 00 CM 241209 ODJ

Arrêté - 00 CM 240617 Convocation Affichage 1 Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Villetaneuse. Lien du pdf (Arrêté - 00 CM 240617 Convocation Affichage 1)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Éducation, République Française

Liberté - Egalité - Fraternité

MAIRIE DE VILLETANEUSE

AVIS DE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire informe les habitants que le Conseil municipal est convoqué et se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :

LUNDI 17 JUIN A 20H00

LA SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT

VIA LE SITE INTERNET DE LA VILLE.

ORDRE DU JOUR :

- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2024.

D. EXCELLENT :

Affaire n°1 :

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA VILLE.

Affaire n°2 :

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

Affaire n°3 :

AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA VILLE.

Affaire n°4 :

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPAL.

Affaire n°5 :

POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L'ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS. MME HASSANATOU BAH.

Affaire n°6 :

POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L'ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS. M. FAYÇAL BOUGRIA.

Affaire n°7 :

ELECTION AU(X) POSTE(S) D’ADJOINT(S) AU MAIRE.

Affaire n°8 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ÉCOLE DES ÉCOLES JACQUELINE QUATREMAIRE ET ANNE FRANK.

Affaire n°9 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR.

Affaire n°10 :

S.L.E.A.B.P. (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ÉTUDE ET L'AMÉNAGEMENT DE LA BUTTE PINSON) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ÉTUDE ET L'AMÉNAGEMENT DE LA BUTTE PINSON.

Affaire n°11 :

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT.Affaire n°12 :

SYNDICAT MIXTE DES RÉSEAUX D'ÉNERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

AU COMITÉ SYNDICAL.

Affaire n°13 :

GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC (GIP) MAXIMILIEN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNE A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.

Affaire n°14 :

SIGEIF — ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE.

Affaire n°15 :

RAPPORT D'UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (FSRIF) ET DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE (DSU-CS) AU TITRE DE L’ANNEE 2023.

Affaire n°16 :

BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES 2023.

Affaire n°17 :

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.

Affaire n°18 :

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Affaire n°19 :

FIXATION DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL AU 18 JUILLET 2024.

T. ZAHIDI :

Affaire n°20 :

APPROBATION DE LA CONVENTION DE RESERVATION ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE BAILLEUR « CLESENCE » DANS LE CADRE DU PASSAGE D'UNE GESTION & EN STOCK » VERS UNE

GESTION « EN FLUX ».

Affaire n°21 :

APPROBATION DE LA CONVENTION DE RESERVATION ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE BAILLEUR « ICF HABITAT LA SABLIERE » DANS LE CADRE DU PASSAGE D’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».

Affaire n°22 :

APPROBATION DE LA NOUVELLE CHARTE TERRITORIALE DE RELOGEMENT NPNRU ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°23 :

APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF “UN TOIT POUR ELLE” VISANT A FAVORISER L'ACCES AU LOGEMENT DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES

CONJUGALES.

M. AMMAD :

Affaire n°24 :

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE DE TROIS AIDES

A DOMICILE DU C.C.A.S. ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°25 :

ADHESION DE LA COMMUNE DE MONTREUIL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION

COLLECTIVE (TABLES COMMUNES).

Affaire n°26 :

APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF DE SEINE SAINT DENIS ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DU FONDS PUBLIC ET TERRITOIRES : AXE 1 ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN.F. BELGUESMIA :

Affaire n°27 :

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES.

E. COULANGES :

Affaire n°28 :

RÉALISATION D'UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DÉDIÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT — ORGANISATION D'UN JURY DE CONCOURS.

Affaire n°29 : | .

APPROBATION D'UN RÈGLEMENT DE L'ÉTÉ À VILLETANEUSE 2024.

Affaire n°30 : .

APPROBATION DU REGLEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS.

Affaire n°31 :

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL À PROJET LIÉS AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024.

D. DIAKITE :

Affaire n°32 :

ZAENR : IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION TERRESTRE DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES.

F. LAROCHE :

Affaire n°33 :

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2024.

Affaire n°34 :

POLITIQUE DE LA VILLE — LANCEMENT D'UN APPEL A PROJET EN REMPLACEMENT DU FONDS D'INITIATIVES ASSOCIATIVES.

Affaire n°35 :

POLITIQUE DE LA VILLE : PRESENTATION DE L’AVENANT CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030.

D. EXCELLENT :

Affaire n°36 :

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE

GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Villetaneuse, le 11 juin 2024