Convocation - 00 CM 260423 Convocation Affichage

Documents similaires

Convocation - 00 CM 260629 Convocation Affichage

Arrêté - 00 CM 250203 Convocation Affichage

Convocation - 00 CM 251117 Convocation Affichage signee

Convocation - 00 CM 250407 Convocation Affichage

Conseil Municipal - CM 260407 Convoc affichage

Arrêté - 00 CM 250623 Convocation Affichage signee

Convocation - 00 CM 240402 Convocation Affichage Signee

Arrêté - 00 CM 240617 Convocation Affichage 1

Convocation - Convocation affichage

Procès Verbal - CM 260423 PV AS

Convocation - 00 CM 260423 Convocation Affichage Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 08h44 par la commune de Villetaneuse. Lien du pdf (Convocation - 00 CM 260423 Convocation Affichage)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique, République Française

Liberté - Egalité - Fraternité

MAIRIE DE VILLETANEUSE

AVIS DE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire informe les habitants que le Conseil municipal est convoqué et se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :

JEUDI 23 AVRIL 2026 20H00

LA SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT

VIA LE SITE INTERNET DE LA VILLE.

ORDRE DU JOUR :

- Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025.

- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026.

- Information aux membres du Conseil municipal _ Indemnités des élus pour l’année 2025.

D. EXCELLENT :

Affaire n°01 :

- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 DE LA VILLE.

Affaire n°02 :

- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 DE LA VILLE.

Affaire n°03 :

- AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 DE LA VILLE.

Affaire n°04 :

- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.

Affaire n°05 :

- IMPOTS LOCAUX — VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2026.

Affaire n° 06 :

- BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES 2025.

Affaire n° 07:

- APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA CREATION, L'ENTRETIEN ET LE CONTROLE DES AIRES DE JEUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS LUDIQUES ET SOLS.

Affaire n°08 :

- APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'’ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION D'UN MARCHE D'’ASSURANCES AINSI QU'UN MARCHE D’ASSURANCES.

Affaire n° 09 :

- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.Affaire n°10 :

- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Affaire n°11:

- RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST).

Affaire n°12 :

- AFFECTATION DE CREDITS POUR LE RECRUTEMENT DE COLLABORATEURS DE CABINET.

Affaire n°13 :

- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COS POUR L’ANNEE 2026.

Affaire n°14 :

- C.A.O - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNALE D'APPEL D’OFFRES.

Affaire n°15 :

- C.D.S.P. — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS.

Affaire n°16 :

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (C.C.I.D): PROPOSITION D'’UNE LISTE DE CONTRIBUABLES A L'ADMINISTRATION FISCALE.

Affaire n°17 :

- ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA VILLE DE VILLETANEUSE DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN NON BATIES APPARTENANT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS, CADASTREES SECTION L NUMERO 140 ET L NUMERO 141, AVENUE DE LA DIVISION LECLERC A VILLETANEUSE.

Affaire n°18 & 18Bis:

- APPROBATION DE LA PROROGATION D'UN AN :

- DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DES 15 ET 26 FEVRIER 1996 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET LA COMMUNE DE VILLETANEUSE, CONCERNANT LA PARCELLE CADASTREE SECTION V NUMERO 37, SISE 2 RUE FREDERIC OZANAM A VILLETANEUSE.

- DU BAIL A REHABILITATION DU 19 DECEMBRE 1986 ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET L’OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE, CONCERNANT LA PARCELLE CADASTREE SECTION V NUMERO 37, SISE 2 RUE FREDERIC OZANAM A VILLETANEUSE.

T. ZAHIDI :

Affaire n°19 :

- POLITIQUE DE LA VILLE : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE COFINANCEMENT 2026 RELATIVES AU CONTRAT DE VILLE.

Affaire n°20 :

- POLITIQUE DE LA VILLE -— ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS « VILLETANEUSE AU CŒUR DES QUARTIERS » 2026.

N.MARTINIS :

Affaire n°21 :

- DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ECOLES.

Affaire n°22 & 22Bis :

- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR ET LUCIE AUBRAC.Affaire n°23 :

- LU.T DE VILLETANEUSE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'INSTITUT DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE VILLETANEUSE.

Affaire n°24 :

- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE COOPÉRATION DE L'ÉCOLE) DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JULES VALLES POUR UN SÉJOUR DE CLASSES DE DÉCOUVERTE À LA MER DU GROUPE SCOLAIRE LANGEVIN VALLES DU 8 AU 10 AVRIL 2026.

M. AMMAD :

Affaire n°25 :

- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2026.

N. DUBUC :

Affaire n°26 :

- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LE CSVO ET LE

CSVF.

C. LAGHA :

Affaire n°27 :

- VIE ASSOCIATIVE — ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2026 À L'ASSOCIATION « À L’ECOLE DES ABEILLES DE LA BUTTE PINSON » POUR LE SUIVI DU RUCHER SUR LA TERRASSE DE L’'HOTEL DE VILLE.

Affaire n°28 :

- VIE ASSOCIATIVE -— ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2026.

L KROUSSA :

Affaire n° 29:

- APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES EVOLUTIONS ADAPTATIVES, ADAPTATIVE, ET CORRECTIVE, SUPPORT, MCO ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LA SOLUTION PARAPHEUR ET DE TOUS SES COMPOSANTES.

D. EXCELLENT :

Affaire n°30 :

- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.