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Conseil Municipal - CM 260407 Convoc affichage
Procès Verbal - PV CM 250203 SigneArrete
Convocation - Convocation affichage
Arrêté - 00 CM 250203 Convocation Affichage
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Villetaneuse.
Lien du pdf (Arrêté - 00 CM 250203 Convocation Affichage)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
MAIRIE DE VILLETANEUSE
AVIS DE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire informe les habitants que le Conseil municipal est convoqué et se réunira à la
Mairie, en séance ordinaire, le:
LUNDI 03 FEVRIER A 20H00
LA SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT
VIA LE SITE INTERNET DE LA VILLE.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 décembre 2024.
En raison d’une présentation par un intervenant extérieur, l'affaire n°06 passera en début de séance.
D. EXCELLENT :
Affaire n°01:
C.D.S.P. — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION DE
DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS.
Affaire n°02 :
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 (DOB).
Affaire n°03 :
FIXATION DES TARIFS DU CIMETIÈRE COMMUNAL A COMPTER DU IR JANVIER 2025.
Affaire n°04 :
CYCLONE CHIDO A MAYOTTE: AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE VERSER UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.
Affaire n°05 :
PALESTINE : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE VERSER UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.
Affaire n°06 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DES JONCHEROLLES (SICJ): COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2023.
M. AMMAD :
Affaire n°07 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP): COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ 2023. F. BELGUESMIA :
Affaire n°08 :
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) — FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES, AXE 1 —- ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN.
E. COULANGES :
Affaire n°09 :
APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GESTION UNIFIÉE DES SERVICES INFORMATIQUES.
Affaire n°10 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES
RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) ENERGIE ET NUMERIQUE : COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2023.
D. DIAKITE :
Affaire n°11 :
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REVISION ARRETE DU PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L’EPT PLAINE COMMUNE.
A. MORTADA :
Affaire n°12 :
APPROBATION D’UNE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION INTER SERVICES MIGRANTS (ISM) INTERPRETARIAT RELATIVE A L'ORGANISATION DE PERMANENCES D’ECRIVAIN PUBLIC - INTERPRETE A L'HOTEL DE VILLE.
D. EXCELLENT :
Affaire n°13 :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
Villetaneuse, le 28 janvier 2025
Sf=-Diennor EXCELLENT