Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20110151
Déliberation - 20035464
Déliberation - 91
Déliberation - 20090707
Déliberation - 96880
Conseil Municipal - 91
Déliberation - 97592
Déliberation - 20100413
Déliberation - 27 d1469625840854
Déliberation - 98605
Déliberation - 97174
Document publié le Lundi 29 septembre 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 97174)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 29 Septembre 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 13 Octobre 1997
SEANCE DU 10 octobre 1997
Centre Municipal d’Animation Jeunesse Information - Maison
Communale pour l’Emploi - Approbation du dossier de
consultation des entreprises et lancement de la procédure d’appel
d’offres
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Jean-Robert BEJUGE, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Patrick ARNAUD, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Madeleine CHAIGNEAU donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE. M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Patricia LUCAS
DELIBERATION D97341
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 octobre 1997 Centre d’Etudes Urbaines Centre Municipal d’Animation Jeunesse Information - Maison Communale pour l’Emploi - Approbation du
dossier de consultation des entreprises et lancement de la
procédure d’appel d’offres
Monsieur Robert LEON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Dans le cadre de la mission de maîtrise d'oeuvre qui a été confiée à M. Hervé BEAUDOUIN, pour le projet de réalisation du Centre Municipal d'Animation Jeunesse, et de la Maison Communale Pour l'Emploi, sur le site de l'Espace Niortais, nous avons approuvé lors de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 30 juin 1997, l'Avant Projet Détaillé élaboré par l'architecte.
L'étude de ce projet se poursuivant, et afin de respecter l'échéancier des travaux dont le démarrage est prévu pour le début d'année 1998,
Il est demandé ce jour au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver le dossier de consultation des entreprises, établi par l'architecte,
- autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure d'appel d'offres et à signer les marchés à intervenir.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Robert LEON
Ordre du jour