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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 025 Convention de jumelage avec le college dYdes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 025 Convention de jumelage avec le college dYdes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
douze
octobre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est
réuni
à
la
salle
socioculturelle
de
la
commune
de
Madic,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Maryse
MAZEIRAT,
Patrick
BORNET
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR
(Champs
sur
Tarentaine
Marchai),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Pascal
LORENZO,
Philippe
VIALLEIX,
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Eric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Franck
BROQUIN
(Saignes),
Jean-Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
Joélle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET-
BRAN
DAO
(Ydes).
Ont
donné pouvoir: Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre)
à
Eric
MOULIER
(Saignes), Clotilde
JUILARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes)
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MORANGE
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre
de
membres présents
: 30
Nombre
de
votants:
32
Date de
la
convocation
: 07
octobre
2021
20211012025DE CONVENTION
DE
JUMELAGE
AVEC
LE
COLLEGE D’YDES
Depuis
2010,
la
CCSA
signe
une
convention
de
jumelage
avec
le
collège
d’Ydes,
la
seule
du
Cantal,
permettant
d’établir
un
programme
d’actions
culturelles
comprenant
des
séances
scolaires,
des
ateliers artistiques
et
média, des
classes
culturelles et
une
participation
des
élèves
dans
le
cadre
du
festival
C’Mouvoir.
li s’agit
d’autoriser
M.
le
Président
à signer
la
convention
avec
le
collège
d’Ydes.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
32
voix
pour,
autorise
le
Président
à
signer
la
convention
de
jumelage
avec
le
collège
d’Ydes.
Fait
à
CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
12
octobre
2021
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
2o(ÂO(29L
J
Affichée
ou
notifiée
le
Z(4
Q(
2Qt.
Document Le
Présiden4,,NEUVE
La
présente
délibération
peut
faire l’objet
d’un
recours pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif dans
un
délai
de
deux mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 20/10/2021
015-241501055-20211012-20211012025DE-DE