Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 7 avril 2023
Conseil Municipal - CM du 28 Avril 2022
Conseil Municipal - CM du 13 Avril 2021
Conseil Municipal - CM du 10 avril 2025
Conseil Municipal - CM du 19 Juin 2020
Conseil Municipal - CM du 27 Mars 2021
Conseil Municipal - CM 28 avri l 2022
Conseil Municipal - CM 18 avril 2024
Conseil Municipal - 190412 CM du 12 Avril 2019
Conseil Municipal - 180329 CM du 29 Mars 2018
Conseil Municipal - CM 7 avril 2022
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Quiou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 7 avril 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Histoire et mémoire,
Département
des
Côtes
d'Armor
Arrondissement
de
Dinan
Canto
n
de
Lanvallay
Commune
de
LE
QUIOU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
07
avril
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
07
avril
2022
à dix-huit
heures
et
trente
minutes.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
d'honneur
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
CARRE,
len
exercice:
11 Présents
: 08
Maire.
Nombre
de
Présents
: Arnaud
CARRE,
Axel
HERVET,
Adeline
PEPION,
Lucie
CHEVALIER,
Charles
LEFORT,
|
membres
Sonia
QUEMENER,
Brieuc
LABOUE,
Christine
LOGUIVY,
Amandine
MORIN,
Absent
ayant
donné
procuration
:
Charles
LEFORT
donne
procuration
à
Arnaud
CARRE,
Christine
LOGUIVY
donne
procuration
à Axel
HERVET
Votants
: 10
Absent
non
excusé
: Thierry
CHAPON
Secrétaire
de
séance
:Madame
Lucie
CHEVALIER
Mons
jeur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18h47
l'est
constaté
que
le
quorum
est
atteint.
ORDRE
DU
JOUR :
- Validation
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
-
Compte
Administratif
2021
:Présentation
et
lecture
(Mr
le
Maire)
vote
(Axel
HERVET)
-
Compte
de
gestion
2021
:vote
(Adeline
PEPION)
- Vote
des
taux
d’impositions
2022
:(Mr
le
Maire)
- Attribution
résultat
:(Mr
le
Maire)
- Attribution
subvention
associations
:(Mr
le
Maire)
- Budget
primitif
2022
:Présentation
des
projets,
débat
et
vote
{Mr
le
Maire)
Validation
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
demande
s'il
reste
des
remarques
à
propos
du
compte-rendu
de
la
précé
dente
réunion
du
conseil
municipal.
Celui-ci
a été
validé
par
l’ensemble
du
conseil.
Compte
administratif
2021 :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
budget
2021
au
conseil
municipal.
La
commune
du
QUIOU
termine
son
exercice
avec
un
excédent
de
58124.57
€.
Après
en
avoir
débattu
et
comme
le
stipule
la
loi
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte
administratif
et
se
retire
de
la
salle. Monsieur
Axel
HERVET,
premier
adjoint,
est
désigné
président
de
séance
pour
le
vote
des
comptes
administratifs
2021.
Après
étude
et
délibération,
il
fait
procéder
au
vote
des
comptes
administratifs
2021
à main
levée
POUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE.
Votants
:10
Votes
pour
:9
Abstention
non
votant
:1
(Monsieur
le
Maire)
Les
comptes
administratifs
2021
sont
approuvés.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2021
pour
le
budget
principal
communal
Madame
Adeline
PEPION,
deuxième
adjointe,
demande
au
Conseil
Municipal,
après
étude
et
délibération,
d’approuver
les
comptes
de
gestion
2021
pour
le
budget
communal.
Votants
:10
Votes
pour
:9
Abstention
non
Votant
:1
(Monsieur
le
Maire)
Les
comptes
de
gestion
2021
sont
approuvés.
Affectation
du
résultat
de
2021
pour
le
budget
principal.
Après
avoir
examiné
le
compte
administratif,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice,
constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
58124.57
£,
décide
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
:
Résultat
de
l'exercice
:
6696.77
€
Résultats
antérieurs
reportés
:
51427.80
€
Résultat
à affecter
:
58124.,57
€
Affectation
: R 002 : 58 124,57
€
Solde
d'exécution
d'investissement :
Résultat
de
l'exercice
:
- 7468.59
€
Résultats
antérieurs
reportés
:
8373.88
€
Résultat
à
affecter
:
905.29
€
Affectation
au R
001:
905.29
€
Affectation en réservesR 1068 en investissement : 0.00 Votants:
10
Votes
pour:
10
Vote
des
taux
d’impositions
2022
:
Monsieur
le
Maire
propose,
pour
l’année
2022,
d'appliquer
1 %
d'augmentation
concernant
la
taxe
foncière
(bâti)
35.84
%
et
la
taxe
foncière
(non
bâti)
56.6%
actuellement.
Après
délibération,
il est
procédé
au
vote
à main
levée
Votants
:10
Votes
pour
:10
Les
taux
votés
sont
donc
les
suivants
:Taxe
foncière
(bâti)
:36.20
%,
Taxe
foncière
(non
bâti)
:57.23
% Subventions
aux
associations
et
autres
organismes
Suite
aux
demandes
reçues
en
mairie,
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
les
subventions
pour
les
associations
qui
en
ont
fait
la
demande.
Les
subventions
seront
versées
après
présentation
par
ces
associations
de
leur
compte
de
gestion
de
l’année
et
du
bilan
financier.
FNACA
de
Plouasne
50
Groupement
des
Communes
aux
Noms
burlesques
et
chantants
50
Resto
du
Cœur
50
Palet
Quiousien
50
Les
Obélisques
- fléchettes
50
APE
du
collège
de
Plouasne
72
ASS.
Chasseurs
50
APE
Evran
- Le
Quiou
72
Fondation
du
Patrimoine
55
AFBN
05
MONTANT
TOTAL
:
504
€
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à prendre
connaissance
du
budget
primitif
pour
2022. En
préambule,
il
insiste
sur
le
fait
que
durant
deux
années
à
venir,
il serait
nécessaire
de
ne
pas
prévoir
de
grosses
sommes
d'investissement,
une
pause
budgétaire
s'impose.
Monsieur
le
Maire
propose
un
budget
équilibré
partant
essentiellement
sur
du
fonctionnement. Afin
d’équilibrer
le
budget
fonctionnement,
il propose
la
somme
de
276.864
euros.
De
ces
276.864
euros,
49.000
euros
seront
budgétés
pour
le
chapitre
à
caractère
générale
(011)
cependant
il indique
qu’il
ne
faudrait
pas
dépasser
40.000
euros
sur
ce
chapitre.
Les
charges
de
personnel
et
frais
assimilés
représenteront
57.730
euros
qui
contiennent
les
frais
de
personnel
et
les
différentes
cotisations.
(Chapitre
012)
Il
est
proposé
de
réaliser
un
virement
de
la
section
fonctionnement
à
la
section
d'investissement
de
69.430
euros
afin
d’équilibrer
ladite
section.
Ces
69.430
euros
permettrait
de
se
constituer
un
bas
de
laine
pour
des
investissements
futurs.
Les
autres
charges
de
gestion
courante
s'inscrivent
à 90.765
euros
dont
60.000
euros
pour
le
syndicat
des
Faluns
en
prévoyant
10.000
euros
de
budget
pour
le
fonctionnement
de
l’'ALSH,
reprise
de
compétence
oblige
et
voulue
par
Dinan
Agglomération.
(Chapitre
65). Monsieur
le
Maire
rajoute
que
la
reprise
de
la
compétence
aura
des
répercussions
financières
non
négligeables
pour
le
budget
communal.
En
effet
cela
grèvera
le
budget
d'investissement
dans
les
mois
qui
viennent.
La
prudence
est
donc
de
mise,
Monsieur
le
Maire
ajoutant
qu’il
regrette
que
l’agglomération
ne
remplisse
pas
son
rôle
d'institution
fédératrice
au
service
des
familles.
Pourquoi
changer
ce
qui
fonctionne
bien
et
ne
pas
garder
les
spécificités
de
nos
territoires
inscrivent
au
sein
de
l’agglomération. Il'ajoute
que
les
familles
paieront
les
pots
cassés
de
la
reprise
de
l’ALSH.
Axel
Hervet
ajoute
qu'il
reviendra
vers
le
conseil
municipal
à
ce
sujet.
Suite
à
un
courrier
de
monsieur
Bernard
Musset
sous-préfet
de
Dinan,
et
en
termes
de
légalité,
il semblerait
que
la
compétence
pourrait
être
reprise
au
1 Septembre
2022.
En
recette
de
fonctionnement
le
résultat
de
fonctionnement
reporté
s'élève
à 58.124
euros,
les
impôts
et
taxes
de
119.764
euros
et
les
dotations
forfaitaires
et
de
péréquation
s'élèvent
à 80.576
euros
égales
au
budget
2021.
La
réforme
de
la
taxe
d'habitation
impactant
de
très
peu
les
ressources
financières
communales. Quant
à l'investissement
Monsieur
le
Maire
propose
les
travaux
suivants
:
Suppression
des
éclairages
sur
le
parking
de
l’ancienne
gare
et
le
changement
des
candélabres
sur
la
place
du
village.
Il
est
également
ajouté
dans
ce
projet
électrique
deux
prises
à
disposition
pour
les
commerçants
ambulants.
Monsieur
le
Maire
demandera
au
syndicat
d'énergie
un
nouveau
devis
reprenant
les
coûts
revus
en
termes
d'inflation
pour
les
candélabres
mais
aussi
en
y incorporant
ces
nouvelles
prises.
Une
table
de
ping-pong
pour
les
jeunes
pourrait
être
installée
au
quartier
des
ruettes,
monsieur
DIVEU
va
se
renseigner
pour
l'achat
et
la
mise
en
place
de
ce
mobilier.
Le
changement
des
dalles
pour
le
jeu
ludique
de
l’école,
la
remise
aux
normes
électriques
de
la
classe
des
CM2,
néons
et
tableau.
Monsieur
Axel
Hervet
gèrera
ces
travaux.
Enfin,
une
exposition
permanente
extérieure
pourrait
être
installée
sur
l’esplanade
de
l’ancienne
gare.
En
effet
il
est
proposé
le
projet
de
l’association
«
histoire
patrimoine
de
la
côte
d’émeraude
située
à
Dinard
»
qui
propose
de
plancher
sur
l’histoire
de
la
ligne
de
chemin
de
fer
la
brohinière
Dinan,
Dinard
et
la
corrélation
entre
la
partie
rurale
et
littorale
du
territoire
du
pays
de
Dinan
et
de
Dinard.
Cette
exposition
s’inscrirait
également
dans
le
cadre
du
futur
parc
naturel
»
Rance
côtes
d'Emeraude
»
et
montrerait
l'intérêt
de
faire
découvrir
aux
randonneurs
piétonniers
et
cyclistes
l’histoire
locale
et
le
pourquoi
d’une
telle
ligne
de
chemin
de
fer.
Le
conseil
municipal
valide
ces
projets
et
en
analysera
les
coûts.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
reviendra
vers
le
conseil
municipal
quant
aux
différents
devis
ainsi
que
pour
les
maquettes
à fournir
pour
cette
exposition
permanente. Vote
du
budget
primitif
2022
pour
la
Commune
Monsieur
le
Maire
a
détaillé
le
budget
primitif
principal
communal
pour
l’année
2022
comme
ci-
dessus.
Après
délibération
du
Conseil
Municipal,
il a été
procédé
au
vote
à main
levée
:
Votants
:
10
Votes
pour
: 10
Abstention
: O
Le
budget
primitif
2022
est
approuvé
à
l'unanimité
Le
Maire,
Axel
HERVET
,
Adeline
PEPION
Arnaud
CARRÉ
Erwann
DIVEU
Lucie
CHEVALIER
Thierry
CHAPON
Absent
excusé
À
Absent
non
excusé
Procuration Charles
LEFORT
Amandine
MORIN
Sonia
QUEMENER
Brieuc
LABOUE
Christine
LOGUIVY
HD