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Arrêté - Préfecture - Oise - 20260105 RAA N°1 sommaire
Document publié le Lundi 5 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20260105 RAA N°1 sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aviation, Espaces terrestres et maritimes,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 1 du 5 janvier 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 5 janvier 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 5 janvier 2026
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES DONT LE PTAC EST SUPÉRIEUR À 7,5 TONNES SUR L'ENSEMBLE DES ROUTES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F316/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT FUNÉRAIRE SITUÉE À BEAUVAIS (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F315/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT FUNÉRAIRE SITUÉE À MÉRU (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F314/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT FUNÉRAIRE SITUÉE À SAINT-PAUL (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F321/25 DU 31 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DES SERVICES FUNÉRAIRES CAPEL - S.F.C SITUÉS À LIANCOURT (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. FABRICE RUNIGO
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. EMMANUEL MEUNIER
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ANDÉOLE DEWATRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 DÉCEMBRE 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUIN 2021 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN DU RU D'AUTHEUIL ET SES AFFLUENTS COMMUNES D'AUTHEUIL-EN-VALOIS, MAREUIL-SUR-OURCQ, LA VILLENEUVE-SOUS-THURY ET MAROLLES DOSSIER N°60-2025-00179
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LE RUISSELLEMENT ET L'ÉROSION DES SOLS SUR LE BASSIN VERSANT DE LA NONETTE COMMUNES DE BARON, BOREST, CHANTILLY, COURTEUIL, FONTAINE-CHAALIS, MONT-L'EVEQUE, MONTLOGNON, NANTEUIL-LE-HAUDOUIN, ROSIERES, SENLIS, VERSIGNY, VINEUIL-SAINT-FIRMIN DOSSIER N°60-2025-00177
AUTRES
AVIATION CIVILE HAUTS-DE-FRANCE SUD
ARRÊTÉ DU 30 DÉCEMBRE 2025 PORTANT AGRÉMENT DE SÛRETÉ EN QUALITÉ D'EXPLOITANT D'AÉRODROME DE BEAUVAIS-TILLÉ
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 02/01/2026-01 DU 3 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION EXCEPTIONNELLE DE LA CIRCULATION SUR LE RÉSEAU ROUTIER
ARRÊTÉ N° 03/01/2026-01 DU 3 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION EXCEPTIONNELLE DE LA CIRCULATION SUR LE RÉSEAU ROUTIER