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Convocation - 284301efc13c88854da369d5e4e4f1e7
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Convocation - 284301efc13c88854da369d5e4e4f1e7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
MAIRIE LE PARC Le Parc, le 13 mai 2026 route de Villedieu
50870 LE PARC
Tél : 02.33.48.15.41
Courriel : contact(@mairie-leparc.com
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur le Conseiller Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter au prochain conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 19 mai 2026 à 20h30
A la mairie
Et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
1- Avenant au marché de Maîtrise d'œuvre MAM
2- Etude de devis concernant l’assainissement individuel de l’ex-commerce à Braffais
3- Participation au fonds d’aide aux Jeunes
4- Participation au fonds de Solidarité Logement
5- Participation enfants scolarisés à l’école Sainte-Marie/Saint-Joseph
6- Participation enfant scolarisé en classe ULIS Brécey
7- Commission communale des impôts directs
8- Désignation de deux représentants au comité de pilotage Natura 2000
9- Subventions aux associations 2026
10- Questions diverses.
Publié le : 13/05/2026 09:28 (Europe/Paris)
Par : La Mairie
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/62407