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Convocation - 31520
Procès Verbal - 27951
Convocation - 29995
Convocation - 30942
Procès Verbal - 29866
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 29866)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Sociétal,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
(Pa
Œye
scautpont
Département
du
Nord
Sao, Dguarique 8 Dane
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d'Anzin
LE VENDREDI
12 AVRIL
2024
A
18H00
PRECISES
ORDRE
DU
JOUR
THEME
: ADMINISTRATION
GENERALE
]
°
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
07
décembre
2023
e
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
[
THEME:
FINANCES
]
1.
Désignation
du
Président
de
séance
pour
la
présentation
du
CFU
—
Exercice
2023.
Approbation
et
vote
du
CFU
—
Budget
principal
- Exercice
2023.
Approbation
et
vote
du
CFU
—
Budget
Annexe
—
«
Le
Clos
des
Pensées
»
- Exercice
2023 Affectation
du
résultat
—
Budget
principal
- Exercice
2023.
Fiscalité
- Vote
des
taux
2024
Vote
du
Budget
primitif—
Budget
principal
- Exercice
2024
Vote
du
Budget
primitif
—
Budget
Annexe
—
«
Le
Clos
des
Pensées
»
-
Exercice
2024
.
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
allouées
aux
associations
— Année
2024
9.
Office
Municipal
de
la
Culture,
des
Loisirs
et
des
Fêtes
(O.M.C.L.F.)
—
Renouvellement
de
la
convention
financière
- Année
2024
sous
[
THEME
: ASSOCIATIONS
]
10.
Association
« APE
ECOLE
MATERNELLE
BRUNEHAUT
»
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle.
11.
Association
«
APE
ECOLE
ELEMENTAIRE
BRUNEHAUT
»
- Demande
de
subvention
exceptionnelle.
000007
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
LRU:
2
Hôtel
de
Ville
-
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
— 59278
ESCAUTPONT
À
M
La
Porte
du
Hainaut
Tél : 03.27.28.51.70
-
Fax
: 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
LE
| rar
Communauté dAsslonéation
www.escautpont.fr
-
Facebook
: VileEscautpont 12. 13.
Association
« ASSOCIATION
FOOTBALL
CLUB
ESCAUTPONTOIS
»
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle.
Association
«CLUB
DE
LUTTE
ESCAUTPONTOIS
»
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle.
14.
THEME
:ENFANCE
]
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
—
Convention
d’habilitation
informatique
«
STRUCTURE
».
15:
THEME
: URBANISME
]
Avis
sur
la
modification
de
droit
commun
n°
01
du
PLUi
- Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
THEME
:CADRE
DE
VIE
-
COHESION
SOCIALE
)
16.
Convention
de
partenariat
entre
la
SIA
Habitat,
le
Collectif
CRIS
de
l’AUBE,
la
Ville
d'ESCAUTPONT
et
le
Centre
Socioculturel
AGATE.
THEME
: INFORMATIONS
DIVERSES
)
17.
Informations
diverses.
Escautpont,
le
O5Avril
2024
CT
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
Hôtel
de
Ville -
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
-
59278
ESCAUTPONT
La
Porte
du
Hainaut
Tél:
03.27.28.51.70
-
Fax
: 03.27.28.51.71
- contact@mairie-escautpont.fr
Connnnaté dASslomertion
www.escautpont.fr
2/2
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