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Déliberation - c9a71c
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - c9a71c)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 avril 2026 à 18 h 30
Numéro de
délibération
Objet Décision du Conseil
01/20-04-26 Approbation du Compte Financier
Unique – budget Communal
Approuvé
02/20-04-26 Approbation du Compte Financier
Unique – budget halle commerciale
Approuvée
03/20-04-26 Affectation des résultats 2025 – budget
communal
Approuvée
04/20-04-26 Affectation des résultats 2025 – budget
halle commerciale
Approuvée
05/20-04-26 Vote des taxes 2026 Approuvée
06/20-04-26 Budget Primitif Communal 2026 Approuvée 07/20-04-26 Budget Primitif Halle commerciale
2026
Approuvée
08/20-04-26 Enveloppe indemnitaire 2026 Approuvée 09/20-04-26 Provisions pour créances douteuses –
budget communal
Approuvée
10/20-04-26 Admission en non-valeur – budget
communal
Approuvée
11/20-04-26 Provisions pour créances douteuses –
budget halle commerciale
Approuvée
12/20-04-26 Formation des élus Approuvée 13/20-04-26 Convention de participation du
SMICVAL pour la réfection de la voie
communale n°8
Approuvée 14/20-04-26 Désignation d’un référent déontologue Approuvée 15/20-04-26 Création d’un poste d’ATSEM principal
de 2ème classe
Approuvée
16/20-04/26 Recrutement d’agents contractuels de
remplacement
Approuvée
17/20-04-26 Désignation des délégués communaux
auprès du SIAEPAVID
Membres nommés :
Titulaire : Jacques Rabanier
Suppléant : Jean-François
Delmotte
18/20-04-26 Désignation des membres de la
Commission Communale des Impôts
Directs
Approuvée
19/20-04-26 Désignation des membres de la
Commission Intercommunale des
Impôts Directs
Approuvée
20/20-04-26 Création d’une commission municipale
- association
Approuvée
21/20-04-26 Fond de concours au SDEEG pour
l’enfouissement de l’éclairage public
(tranche 2) au lieudit Sorillon
Approuvée
22/20-04-26 Convention avec le SDEEG pour le
transfert temporaire de maîtrise
d’ouvrage dans le cadre de l’effacement
des réseaux télécommunications génie
civil (2ème tranche) au lieudit Sorillon
Approuvée
23/20-04-26 Signature d’une convention de
servitudes avec le SDEEG pour
l’implantation d’un coffret jaune à
l’école
Approuvée
Autres Communication des indemnités perçues
par les élus au cours de l’année 2025