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Compte-Rendu - d3xq7065jsrf3l5
Document publié le Mardi 13 septembre 2011 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d3xq7065jsrf3l5)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2011
Etait absent : VIPREY Gilles
Secrétaire de séance : BOISSENIN Patrick
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.
Approbation du compte rendu de réunion du 22 Juillet 2011
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ORDRE DU JOUR
ECOLE PUBLIQUE – VOIRIE – STATION EPURATION – COMICE – LOT LES CRETS – ZONE ARTISANALE – BATIMENT MILIE – ESCALIERS EGLISE – RECENSEMENT 2012 – OPERATION NETTOYONS LA NATURE – REDEVANCE INCITATIVE - QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) COMICE
Compte rendu de la réunion du lundi 12 septembre.
L’organisation suit son cours. Le comité de pilotage recherche toutes les bonnes volontés pour le bon déroulement de cette journée.
Un vin d’honneur sera servi aux alentours dès 12 H 30 sur le site.
II VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE
L’ouverture des soumissions aura lieu vendredi 16 septembre à 16 H 00 en mairie 275 stères sont à vendre.
III SITE INTERNET
Le bilan est très positif (environ 400 connexions par mois)
Afin d’élargir les rubriques pour enrichir le site, la commission recherche diverses photos (fermes, commerçants d’hier et aujourd’hui, photos de classe, fête villageoise….)
IV RADON
Le conseil municipal accepte le devis de la société ID DIAGNOSTIC pour le dépistage du RADON dans les 3 bâtiments des écoles. Les prestations s’élèvent à 960 €. Le conseil municipal autorise le Maire à signer tous les documents s’y référant.
CONSEIL MUNICIPAL V VOIRIE
Travaux voirie 2010
Le conseil municipal autorise le Maire à signer l’avenant n° 1 concernant les travaux de goudronnage sur l’ensemble des réseaux du Village.
En effet, en raison de nombreuses fissures sur certaines routes, une seconde couche d’enduit à été nécessaire. Le coût de la plus value s’élève à 3435.81 € TTC.
Le montant du présent marché est porté de 331 409.16 € H.T à 334 281.91 € H.T soit une augmentation d’environ 0.87 %
Travaux de réfection voie communale 10 les érauges, sous le bois, route face ferme Cassard.
Pose des enduits dernière quinzaine d’août.
Quelques retouches sont à revoir.
La réception du chantier aura lieu courant Octobre avec Mr GUILLEMIN de la DTT.
VI PLU
Mr le Maire fait part au conseil de la plus value de la société AMBIANCE ART. En effet, les missions d’étude d’élaboration du PLU engagées en 2008 nécessitent la reprise des documents et des réunions supplémentaires, pour mettre en conformité le document d’urbanisme avec la loi d’Engagement National pour l’Environnement ou GRENELLE II. Le diagnostic territorial, le PADD et les OAP, les plans de zonage, les règlements de zone et la réactualisation du fond cadastral sont à retravailler.
Le montant de la prestation s’élève à 4500 € H.T soit 5382 € TTC.
Le conseil municipal autorise le maire à signer tous les documents s’y référant.
Le montant initial du devis s’élevait à 23 142.60 € TTC.
VII STATION EPURATION
L’inauguration ainsi que les portes ouvertes ont été très positives.
De nombreux administrés ont pu visiter ce lieu et comprendre le fonctionnement de notre station.
Contrat entretien
Mr le maire présente le contrat d’entretien de la société HYDREA.
Cette prestation comprend l’entretien des compresseurs, la vidange et le changement des courroies)
Le conseil municipal accepte le présent devis à raison de 2 passages par an au tarif de 2 330. 86 € H.T soit 2787.70 € TTC. Le maire est autorisé à signer tous les documents s’y référant.
Taxe assainissement
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide une augmentation annuelle de la taxe d’assainissement de 3 % du montant fixé au m3 pour 2011 soit 0.99 € par m3.
VIII ECOLE PUBLIQUE
La rentrée scolaire s’est très bien déroulée.
Après une semaine de reprise, l’école a ouvert ses portes au public.
Très grande satisfaction de la part des parents et des habitants de la commune, lieu très agréable, lumineux. Les entreprises ont respecté le planning. Il reste à ce jour quelques travaux à terminer à savoir :
- rhabillage de l’escalier en bois
- pose des barrières rue des Crêts
- pose barrière devant bâtiment mairie
- Pb joint WC
- Retouche peinture.
Transports scolaire
Mme la Directrice nous a fait part de son inquiétude quant au stationnement du bus pendant les sorties d’école : le conseil municipal en prend note et proposera un endroit adapté pour la prise en charge des enfants et ce en toute sécurité.
Mr NORMAND Benoît accompagnateur du bus, souhaite quitter ses fonctions dès que possible. Le conseil municipal en prend note. Le poste sera vacant dès décembre ou avant, si une candidature se présente.
IX RECENSEMENT DE LA POPULATION
Du 19 janvier 2012 au 18 Février aura lieu le recensement de la population. A cette occasion, la municipalité recherche deux agents recenseurs. Les candidatures sont à déposées à la mairie avant le 15 décembre 2011.
X LOTISSEMENT LES CRETS
Mr le Maire indique que Melle REMONAY et Mr LAINAU souhaite acquérir la parcelle n° 2 au lotissement Les Crêts.
Le conseil municipal émet un avis favorable.
XI ZONE ARTISANALE CLOS JOLY
Mr le maire indique que Mr et Mme ROY Rudy souhaite acquérir une parcelle de 40 ares sur la zone du clos Joly. Ils désirent y construire un bâtiment pour leur entreprise avec un logement de fonction.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité.
XII BATIMENT MILIE
Mr OLLIN Aymeric et Melle VINCENT Céline occuperont le logement F3 situé au rez de jardin du bâtiment milie. Le bail prendra effet au 01er Octobre 2011. Le loyer mensuel sera de 415.94 € hors charges.
Nous souhaitons la bienvenue à cette nouvelle famille.
XIII RENOVATION ESCALIERS EGLISE
Mr le Maire fait part au conseil des subventions accordées dans le cadre de la restauration des escaliers de l’église.
- 6755 € DETR - 6485 € Conseil Général
Soit 13 240 € de subventions.
Ces travaux seront réalisés le printemps prochain. Le coût à la charge de la commune est de 19077.12 € TTC. (FCTVA à récupérer (2861.56 €)
XIV OPERATION NETTOYONS LA NATURE
En raison de la diminution des déchets sur notre commune, la commission environnement souhaite que cette manifestation se déroule une année sur deux. Cette année, cette action se déroulera en partenariat avec l’association SPELEOS. En effet, les 23, 24 ,25 prochains aura lieu le nettoyage du gouffre de grandchaux. Les écoles ont été mobilisées pour cette semaine de l’environnement
Programme :
- Lundi 19 : travail en classe (imagination d’un slogan)
- Mardi 20 : fabrication d’un bac à compost
- Jeudi 22 : intervention de Mr LIGIER
- Vendredi 23: accueil des enfants sur le site de grandchaux
Cette journée sera clôturée par un goûter (offert par la municipalité) avec remise des prix pour chaque classe.
XV REDEVANCE INCITATIVE
La redevance incitative prendra effet au 01 janvier 2013.
Un agent de la communauté de commune passera dans les prochains jours au domicile des administrés afin de connaître les besoins de chacun en matière de tri. Courant fin d’année, l’ensemble de la commune sera équipé de poubelles badgées et seuls ces conteneurs seront levés.
L’année 2012 sera une année test, chaque foyer recevra un relevé estimatif pour information (le tarif sera appliqué sur les bases de 2011) et c’est seulement en 2013 que les administrés paieront en fonction du volume de leur containeur et du nombre de levées.
XVI LIGNE DE TRESORERIE
Mr le maire fait part au conseil d’ouvrir la ligne de crédit.
Le conseil autorise le Maire à signer tous les documents s’y référant.
FIN DE SEANCE : 23 H 15