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Compte-Rendu - h3fs0b6xuxkgw4o Document publié le Vendredi 23 mars 2018 par la commune de Guyans-Vennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - h3fs0b6xuxkgw4o)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Économie et finances, COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU 23 mars 2018

20h00 Convocation : 16 mars 2018 Affichage : 30 mars 2018

La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.

Présents : BOISSENIN Patrick, VIPREY Gilles, VIPREY Philippe, BOURNEZ David, FORNASSIER Damien, SANSEIGNE Séverine, NORMAND Marie-Hélène, KUENZLI Éric, OUDOT Dominique

Absents excusés : VINCENT Céline, BROCARD Stéphanie, ANDRE Philippe, VIENNET Éric

Secrétaire de séance : Monsieur BOURNEZ David a été élu secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 09 février 2018 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ASSAINISSEMENT ROUTE DE CHAMPS RAYES _ ZONE 30 ENTREE DU VILLAGE COTE FUANS _ TRAVAUX FORESTIERS : DEVIS _ HORAIRES ECOLES POUR LA RENTREE 2018 _ DEMANDES DE SUBVENTIONS _ DEVIS SIGNAUX GIROD MIROIR EN BAS DE LA RUE DE LA CHATENIERE _ OUVERTURE D’UNE QUATRIEME CLASSE A L’ECOLE PUBLIQUE _ DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ROTISSERIE AMBULANTE _ QUESTIONS DIVERSES

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I. ASSAINISSEMENT ROUTE DE CHAMPS RAYES

M. le Maire expose au conseil municipal la nécessité de procéder à la mise en séparatif des réseaux d’assainissement route de Champs Rayés en 2018. Ces travaux sont estimés à 149 000 € HT M. le Maire a sollicité le Crédit Agricole pour bénéficier d’un prêt pour financer ces travaux. La banque a fait à la commune trois propositions de prêt pour un montant de 109 000 €. L’offre retenue est celle sur 15 ans avec un taux à 1.49 %. Les échéances de remboursement seront de 2030.60 € chaque trimestre.

M. le Maire explique au conseil municipal la nécessité d’enfouir certains réseaux d’éclairage public, de basse tension et de télécom route de Champs Rayés. Ces travaux sont estimés à 33 000 € et seront prévus au budget primitif 2018 si cela est possible.

Une réunion aura lieu en début de semaine prochaine pour définir la réalisation des travaux d’éclairage public route de Champs Rayés.

II. ZONE 30 ENTREE DU VILLAGE COTE FUANS

L’entreprise Vermot TP a réalisé les travaux du plateau surélevé de la zone 30 à l’entrée du village.

CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-VennesIII. TRAVAUX FORESTIERS : DEVIS

Deux devis ont été réalisés pour les travaux forestiers 2018, un par l’ONF et un par M. Pascal VIENNET. Le second devis étant moins élevé, il a été retenu.

IV. HORAIRES ECOLES POUR LA RENTREE 2018

L’école publique et l’école privée nous ont communiqué leurs horaires pour la rentrée de 2018. La commune souhaiterait que les deux écoles alignent leurs horaires et que l’école privée fasse sortir les enfants 5 minutes plus tôt que l’école publique pour faciliter les transports scolaires. A priori les horaires ne seraient pas harmonisés pour la rentrée prochaine. Le conseil municipal souhaiterait à l’avenir réunir les deux écoles pour discuter de l’harmonisation des horaires pour la rentrée 2019.

V. DEMANDES DE SUBVENTIONS

La banque alimentaire a fait une demande de subvention à la commune. Celle-ci n’étant pas prévue aux précédents budgets, la commune ne pourra malheureusement pas y donner suite en raison d’un contexte budgétaire de plus en plus restreint. La commune décide de maintenir les subventions versées les années précédentes.

Les pompiers ont également fait une demande de subvention de 180 €, tout comme la banque alimentaire, la commune ne souhaite pas donner suite.

VI. DEVIS SIGNAUX GIROD MIROIR EN BAS DE LA RUE DE LA CHATENIERE

Suite à une demande auprès du conseil municipal pour l’installation d’un miroir en bas de la rue de la Chatenière, un devis a été réalisé par l’entreprise Signaux Girod. Celui-ci s’élève à 1209.39 € TTC. En raison du coût trop élevé, le conseil municipal vote contre la pose de ce miroir.

VII. OUVERTURE D’UNE QUATRIEME CLASSE A L’ECOLE PUBLIQUE

D’après les prévisions de l’école publique de la commune, il y aurait 84 élèves à la rentrée 2018. Le seuil de 81 élèves étant dépassé, l’inspection académique a été sollicitée pour l’ouverture d’une quatrième classe.

VIII. DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ROTISSERIE AMBULANTE

La commune a reçu une demande d’installation d’une rôtisserie ambulante. Le conseil municipal accepte cette demande et propose que cette rôtisserie vienne les jeudis soirs.

IX. QUESTIONS DIVERSES

 Mme VIEILLE Morgane a mis une option sur la parcelle n°20 du Clos des Mémonts. Le conseil municipal prend note de cette demande.

 Le plan d’épandage de boues de la station d’épuration se poursuit et sera financé sur deux années (2018-2019). Le suivi agronomique de la station d’épuration se fera avec la chambre d’agriculture pour un montant de 1303 € HT.

 En raison de l’état de saleté des abribus, le conseil municipal discute de l’installation de poubelles à l’intérieur de ceux-ci.

 M. le Maire informe le conseil de la création du Plan climat Air Energie Territorial par la CCPHD dont la commune fait partie.

 L’école Sainte Marie sollicite le service transport de la commune pour plusieurs sorties extrascolaires. Cette demande est accordée.

 La réunion du SIVU de gendarmerie et du gymnase aura lieu le mercredi 28 mars à 10h30 à la mairie d’Orchamps Vennes.

 M. MOUGIN Jean-Louis a informé la commune de dégâts sur certaines parcelles de bois suite aux tempêtes. La commission bois se réunira sur le site pour les constater. Dans le cadre du groupement d’achat d’énergie la commune a basculé une quinzaine de point de livraison d’électricité chez le fournisseur Total pour une économie estimée de 3 700 € à l’année.

 La Lyre Vercelloise compte trois jeunes de Guyans Vennes parmi ces musiciens. Cet orchestre a fait une demande auprès du conseil municipal pour se produire pour un concert d’une heure et demie à la salle des fêtes de la commune. Le conseil municipal accepte de fournir gracieusement la salle des fêtes pour cet évènement.

 M. le Maire explique au conseil que la commune a la possibilité d’obtenir une Carte d’achat public fournie par la Caisse d’Epargne. Cette carte permettrait à la commune de payer plus facilement et plus clairement les fournisseurs.

Le conseil municipal décide de souscrire cette carte.

 Le conseil de l’école publique a eu lieu le 20 mars. L’objectif est de travailler autour des arts dans les années à venir. Un cirque viendra dans la commune et les élèves y prépareront un spectacle. Par ailleurs, l’entreprise Schmitt élévateurs sera recontactée pour programmer la révision de la plateforme élévatrice de l’école. Enfin, un problème de wi-fi a été constaté à l’école publique. La mairie va chercher une solution pour remédier à cette situation.

Enfin, la sortie de l’école aura lieu le mardi 3 juillet.

FIN DE LA SEANCE : 21h45