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Compte-Rendu - gs9qicbsf9uf3
Document publié le Vendredi 13 novembre 2009 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gs9qicbsf9uf3)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009
20 h 00 Convocations : 06/11/2009 Affichage : 20/11/2009
Absent excusé : Gilles VIPREY.
- Suite à la démission de Madame MULLER Edwige sur le poste d’adjoint administratif à mi-temps, le Maire présente Madame BOURGEOIS Emilie qui lui succédera.
- Le Maire expose que Monsieur Daniel NORMAND a pour projet de changer son véhicule de tournée et qu’il pourrait bénéficier d’une subvention du Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde de l’Artisanat et du Commerce sur avis du Conseil. Ce dernier émet un avis favorable.
- Le dossier de demande de subvention pour la réfection de la voirie en 2010 a été déposé pour inscription au budget 2010.
- Lors de la vente du 12 novembre par l’ONF à LEVIER, la parcelle de bois n° 11 a été vendue pour un montant de 41 620 € HT soit 55.64 €/m3 à FILISETTI.
- La vente de bois entre habitants a rapporté 4 022 € HT pour 256 stères. Sur 17 lots, 10 ont été attribués au GAEC des Plains, 6 à Mr Pierre VIPREY et 1 à Mr Christian VIPREY.
- Le projet d’aménagement de la forêt est actuellement visé par l’ONF et sera présenté dés acceptation dans la 2ème quinzaine de novembre.
- Cette année, les sapins de Noël seront vendus 2 € au profit de l’association « Semons l’espoir ».
- Le Maire rappelle les projets de réforme en cours : suppression de la taxe professionnelle et réforme des collectivités territoriales.
- La réfection du gymnase intercommunal d’Orchamps-Vennes a débuté, le financement se fera comme prévu avec une participation de 12 €/habitant/an. Pour perpétuer la tradition des Feux d’artifice du 14 juillet, il est demandé aux communes de délibérer pour ajouter cette nouvelle compétence aux statuts. Une cotisation de 0.5 €/habitant sera demandé en plus de la cotisation. Le Conseil accepte à l’unanimité.
- Suite à la résiliation du bail de location du logement n° 4 par Madame MULLER Edwige et au vu des trois demandes de location qui nous ont été faites, le conseil décide d’attribuer ce logement à Mr et Mme Jean-Philippe TOURNIER à effet du 1er janvier 2010 ?.
- Madame COURTOIS Claire nous a fait part de sa volonté de quitter le logement n°5 au 8 rue de l’église. Une annonce sera diffusée dans le PAM. - Un courrier du SYDED du 12 novembre nous propose de valoriser les Certificats d’Economies d’Energie en éclairage public pour des travaux soldés entre le 1er janvier 2006 et le 30 juin 2009. Sont concernés : la grande rue et le lotissement des Crêts, le conseil municipal donne son accord.
- La station d’épuration devrait pouvoir être mise en service d’ici une quinzaine de jours.
CONSEIL MUNICIPAL - Le recensement agricole 2010 se déroulera du 1er septembre 2010 au 30 avril 2011. Les membres de la commission consultative communale sont les suivants : Messieurs Pierre MAGNIN-FEYSOT, Christian CASSARD et Patrick BOISSENIN.
- La prochaine réunion du PLU se tiendra le jeudi 17 décembre à 10 h, il s’agira de voir la fin du règlement et de trouver un emplacement de zone artisanale. L’enquête publique devrait se tenir au printemps prochain pour approbation définitive fin 2010.
- La Communauté de communes demande la prise de compétence pour le Transport à la Demande (TAD). Le coût de ce service est estimé entre 20 000 et 30 000 € par an financé à 50 % par la Communauté de communes, les 50 restant seraient pris en charge par les usagers et une subvention du Conseil Général.
- Des devis de réfrigérateur et de four seront demandés pour remplacer ceux de la salle des fêtes et pour une éventuelle inscription au budget 2010.
- Des devis d’abri bus ont été établis pour une éventuelle inscription au budget 2010.
- Le site Internet est en cours d’élaboration par 8 conseillers, il pourra être mis en ligne dés la fin de l’année.
- La Journée des Anciens sera organisée par le club des Jeunes le 13 décembre prochain.
A Guyans-Vennes, le 8 décembre 2009
Le Maire.