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Déliberation - 141ff6bd9d5d7f82fb320520ad32636c
Document publié le Lundi 1 janvier 2052 par la commune de Cardan.
Lien du pdf (Déliberation - 141ff6bd9d5d7f82fb320520ad32636c)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département de la Gironde
Canton de L’Entre Deux Mers
MAIRIE DE CARDAN
33410 CARDAN
Mairie.cardan@wanadoo.fr
Tél. 05.56.62.94.83- Fax 09.70.62.64.33
EN DATE DU 20 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice :11 Présents: 8 Procuration : 1 Votants : 9
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 Juin 2024
PRÉSENTS : Messieurs BOYER — CASTAING — LARROQUE - FRECHAUT et REYNE Mesdames LUCE — SADRAN et TERRADAS
EXCUSE (S) : Madame MERINO
Monsieur COLLOT
ABSENT : Monsieur GABILLAUD
PROCURATIONS : de Madame MERINO à Monsieur REYNE
Élu secrétaire de séance : SADRAN Annick
16-2024 OBJET : Délibération demande de subvention FDAEC 2024
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée — Motif
de la décision
9 0 La délibération n° 16-2024 est
approuvée à l’unanimité des
membres présents
17-2024 OBJET : Délibération autorisation signature d’une convention avec un vétérinaire
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée - Motif
de la décision
9 0 La délibération n° 17-2024 est
approuvée à l'unanimité des
membres présents 18-2024 OBJET : Délibération fixation du taux de promotion pour l’année 2024
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée — Motif
de la décision
La délibération n° 18-2024 est
] 0 approuvée à l’unanimité des
membres présents
19 — 2024 OBJET : Délibération autorisation signature d’un contrat d entretien pour le court de tennis
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée - Motif
de la décision
0 9 La délibération n° 19 -2024 est
approuvée à l'unanimité des
membres présents
Le secrétaire de séance,
fs
Certifié affiché le 21 Juin 2024