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Procès Verbal - PV Conseil municipal du 21 mars
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 09h09 par la commune de Saint-Benoît.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal du 21 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
974
ARRONDISSEMENT
SAINT
BENOIT
Élection
du
maire
et
|
des
adjoints
EST
Effectif
légal
du
conseil
municipal
39
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39.
DE
L'ÉLECTI
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
21
du
mois
de
mars
à
14
heures
30
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SAINT
BENOIT
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
{indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
SELLY
Patrice
KHOON-YAM
Christian
CHANE-KAYE-BONE
TAVEL
Anne
HOAREAU
Christelle
CAZAL
Augustin
JACQUES
ANTOINE
Yves
SITAYA
Marina
MUSSARD
Emilie
CAZAL
Rolande
BOYER
Jordane
ROBERT
Bruno
TOILIBOU
Anrifadjati
TESCHER
Marie
May
AMODE-ADAME
Akmal
K/BIDY
Matthieu
AMBROISE
Cindy
PAYET
Sylvie
LEBON
Bruno
ISSA
Ridwane
PREBE
Nathalie
DAMOUR
Odile
VITAL
Jean
Eouis
ELLAMA
Patrice
LA
CARIA
Emilie
SERRANO
Valentine
COCHARD
Willy
MANDRIN
Xavier
MAUVE
Marie
Claude
SALAH-ALY
Sarah
CLAIN
Eric
CATAN
Jean
François
RATENON
Jean
Hugues
DE
FONDAUMIERE
Caroline
SAMAL
Anne-Laure
MITRIDE
Stéphane
VIDOT-BONDAL
Jérémy
CADET
Clara
à Ca at
GES
Lun
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 Absents
excusé
! : FOUDRAIN
André
Absente
: RAMIN
Sabrina
4.
installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
SELLY
Patrice,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M.
Akmal
AMODE
- ADAME
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2,
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
La
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Elle
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
37
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplies.
Elle
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins :
Mme
TESCHER
Marie
May
et
M.
ISSA
Ridwane
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
scrutateurs
:
Mme
CHANE-KAYE
BONE
TAVEL
Anne
et
M.
MITRIDE
Stéphane
dnrnncere
redonner
trees
russes
seen
ée
seen
eesseneesteeeseeeneeseneeeeeneeneneenrenseseneeneenennennennennesenennnnennnennenneneneeener
teen?
déranestesmeere
sense
meer
reres
een
eee
eeneeeneesseseneenneseenenneneeneseneeneneennenrettéenenenentennenennreentenenener
terne
l Préciser
s'ils
sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
êté
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss
nn
Re
Den
nn een
nn
nee e
ane
enent
ten
eapenea
esse
nea
te nm
es ane
nmnmn
eve
nane
en en
en enorme anne
seen
enet
ere
enen
one
nee
vnene
tee
are
ee 37
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
Lnnassenessemanarsnmnete
rente
nee
eneeeeiiee
eee
een
Annrrenererne
ecran
enr
ennr
see
eee enreaner
eee
eeeee
necessaire
Ù
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65 du
code
électoral)...
03
e,
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
di...
34
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
__
Entoutes
lettres
M.
SELLY
Patrice
34
:
Trente-quatre
4 La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Ÿ
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
à NOTE
de VOS
(VGIOPPES
HÉPOSÉES)
nn
2 Nombre
de suffrages
déclarés
nus
par le
bureau
(ar. L
65 du
code
élecHoT
.
À. NOTE
de GUr2G0S
bIANCS
(ar.
L86
ls 8008
ISF
nn
à NOUS
À SUFOGS
PME
BG
Ba
À DRE
BBQ
À
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Danecceren
ete
eee
cené
teens
rene
sene
ere
eee
enesneene
seems
eeeneneneses
|
eresssesesssssesssseseeneeeeree
Poscereereeseneeeneneenene
nent
enenn
een
een
enennne
ere
enterrer
nn
nnedeenceme
sie
ee
enec
eee
tenenepe
rennes
nee
eseneneseenenenenenrenes
À
cecerereresseeeerenereeseerenens
À
oseresereerenenenenennnneenenennnnnentenennnntennnne
rene
nent
anenecceran
sde
ce
ene
eee
senenepne
meme
neene
le
eneseneereeseneneeeenseneseenes
À
vreesessessseesseereserenenenees
Jorererererereeeeneeneneneenneneeennnnennnnnennennnnnennnnnennr
nn
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
2 NOTTÈTE
0 VOLAn
I (ERVGIOPPES HÉPOSÉES)
en
à Nombre
de suffages
déclarés
nul parle
bureau
(ar
L 6
du 06
lecora)…
à Nombre
de sufrages
blancs
art
85 du
0048
GOT)
NOEUDS
GODÉSDB
6 Gr
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
nnanrecencenec
een
ee
ne
mce
nes
eemen
espérer
eee
emeneseneseneeneeeenneseneee
À
vesssserseseeesessrererereneere
Loreeeeeereereeneneeeeeeneenennenennenennenennenennentennn
een
terne
danenreraneenece
codec
peneseme
ee
eeeeneneeenesereesereneneeenenresssee
|
serssssssseesssesssssssserereres
[osseseeeereeserereenenerenneneeneneneneneennennnennteneener
eee
nnt
tt
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
6 Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l’élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
SELLY
Patrice
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M.
SELLY
Patrice
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’'adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
11
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
11
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
09
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).?
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
deux
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
1
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
êté
jointes
au
présent
procès-
verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
êté
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss
37
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral}...
01
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
04
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d}...................,.,,,.
ss
32
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiff
En
toutes
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
ne
cnInTes
n
toutes
lettres
M.
ISSA
Ridwane
32
Trente-deux
anni
sé
sara
aan
ar
an
ammn
ana
une
tar
arananramn
ane
eneerenananenenennenees
À
crsrssrrenannnnnneneneneeessuune
|
'oarsrrsrenretssesesrnmennenmennennemnétnésnesremnnenmnnendtneneeennennmrnnne
Re
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an
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nn
mn
mn
nn
ends
anrasranaranerenseenesanananmenns
À
srrerrereresresnmnnmmenenemnennet
À
onreranrsmernnenmnnrentisnenensnennnnnnnnasennnténesnranenenerennenertnenet
ennemi
nan
an
nan
nr
inner
ananas
ar
arennenneereerémésarenenneemneneenenes
À
osrarrsresenrereenssmsranmssneans
|
orrrerteteressnenmennranenenemnenenenenenenneneerentétesssnenenmeneneennnr
nn
nn
émanant
nana
naar
an
eenenenneéhessasnrnnnemenennes
|
verra
rerennsnerneneennenesnnnnas
À
oorrrsereerensssnnnenanensrannnennnnetnsnnnaneenennennennrenenenennenrenet
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
sen
mem
den
ns
mn
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nan
eme
seeds
ranenenemenneneeemnenenanas
À
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Ÿ
osrerenenenenennsenenetenenenennnnnenennennnnprtenasnesneanenvenererenreese
nn
emma
nn
een
sans
ann
renier
sets
esneneanenesnnnemenneemésssanaenaus
|
cesssversreranananenerecensesess
osvenrerememeeeeenesenmennnnenemnenennertésneerasnnnnenenenrrnpétrenennens
ssh
annr
nes
umés
san
rararenn
eme
ene
ten
eresrenennnenenereneanessnnananss
À
resmessanereneneenenmeneneunenes
|
oorererenemeerenssneneneneennerenennnnnrteneneanenannenennenneertenenentee
nn
nm
nn
ann
nn
en
ed
anan
in
mme
een
ass
sranneanememnenennnmenenens
|
ourereresereserananesnenennnnnene
|
ossrsseneneseneenrenenenenenenenennannnnneenntntssnesnneenmnrmeanenrnrentte
annee
nansranr
eue
aner
ee
mennne
der
anananennnmennaneeneenenanananananennee
À
ssrereneineneneeenetnssessnenens
À
oosrrserererneseneneneemenennerenetstansrenenrenmeneneneeneennenennententre
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et 3.5
si l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
? Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
à. NOTES
ÉQ VOIS
(NVGÏOPPES
HÉROSÉES)
en
2. Nombre
de suffrages
déclarés
nus
par le
bureau
(art. L.
66 du
code
électoral)...
à. Nombre
de suages
blancs
(at
L.65
du 600
ÉlHoT.…
à. NOTE
É0 UGS
EXD
[D
0 En
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
SD eonnnscmn
men
mener
sn
sen
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er
ane
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esse
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|
sereserersererésenennenenneneets
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À
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eneneseneen
ere
enemnemmeaneess
|
onrssrecesseseenemeseneneneeaners
Doorssresesereseneerenenenenmennenenntteenenenenmnnnntnntennenenennereeneret
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
ISSA
Ridwane.
Is
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
|
4,
Observations
et
réclamations
0
Le
Maire
M.
Patrice
SELLY
a
fait
lecture
de
la
charte
de
l’Elu
local
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Article
L
111-1
anne
née
mnes
ned
n
en
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eme
ere
énnenennneeneneneenenneeneneeeetésneneenenenenenenenneneeannnéeneenennenerenensennentenmentnenenenennenenvreneenennnnenvrnnnentt
10
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espade
iille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Menti
:au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 5.
Clôture
du procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
21
mars
2026,
à
quinze
heures,
cinquante
minutes,
en
double
exemplaire
11
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
CENT
Les
assesseurs,
——
Le
se
ire,
1
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
4
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
de
l'État.
exemplaire eprésentant
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20260321-PV-ELECTION-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026