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Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Bruges.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 TEMP 168 Arrete deplacement MPA 11.11.2023 PREF)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
4N (E)
Bruges 2023-TEMP-1
68
PTO
/ Centre
Juridique
/ GA
Arrêté
du
Maire
portant
déplacement
du
marché
de
plein
air
du
centre-ville
et
interdiction temporaire
de
circuler
et
de
stationner
le
samedi
11
novembre
2023
en
raison
de
la
commémoration
de
l’armistice
du
11
novembre
1918
Le
Maire
de
la Commune
de
Bruges
(33520),
-
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2212-1
et
suivants relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
-
VU
le
Code
de
la
Route
et
le
Règlement
de
Voirie
de
Bordeaux
Métropole,
-
VU
le
Code
de
l’Environnement
et
notamment
ses
articles
L571-1
et
suivants
relatifs
à
la
lutte
contre
le
bruit
-
VU
l’arrêté
du
Maire
en
date
du
30
janvier
2013
reçu
par
la
Préfecture
de
la
Gironde
le
4
février
2013,
relatif
aux
mesures
de
lutte
contre
le
bruit,
-
VU
l’arrêté
municipal
n°2021-PERM-142 en
date
du
16
décembre
2021
portant
règlement
général
des
Marchés
de
plein
air
de
la
commune
de
Bruges
et
autorisant
le
déplacement
occasionnel
du
marché
du
centre-ville
à
l’occasion
de
la
commémoration
au
Monument
aux
morts
du
11
novembre
1918,
-
CONSIDERANT
qu’en
raison
de
la
présence
du
public
qui
assistera
à
la
commémoration
du
105ène
anniversaire
de
l’armistice
du
11
novembre
1918,
qui
doit
se
dérouler
devant
le
monument
aux
morts
situé
sur
l’Esplanade
Charles
de
Gaulle,
il
est
nécessaire
de
prendre
des
mesures
pour
déplacer
et
installer
le
Marché
de
Plein
Air du
Centre-Ville
sur
le
Parking
des
Borges
et
les
rues
adjacentes,
le
samedi
11
novembre
2023,
-
CONSIDERANT
la
validation
des
services
municipaux,
ARRÊTE
ARTICLE
1er
En
raison
de
l’organisation
de
la
commémoration
du
11
novembre
1918
qui
doit
se
dérouler
au
monument
aux
morts
situé
sur
l’Esplanade Charles
de
Gaulle,
le
marché
de
plein
air
du
Centre-
Ville
est déplacé
sur
le
parking
des
Borges
et
sur
les
rues
adjacentes,
le
samedi
11
novembre
2023.
ARTICLE
2
Le
stationnement
de
tout
véhicule,
sauf
ceux
des
commerçants
ambulants
participant
au
marché
de
plein
air,
est
interdit
le
samedi
11
novembre
2023
de
04h00
à
16h00
maximum,
sur
l’ensemble
des
places
de
stationnement
du
parking
de
la Mairie
et
sur
l’Allée
Hôtel
de
Ville
-
Avenue
Charles de
Gaulle
-
33523
Bruges Cedex
Tél
: 05
56
16
80 80
-
Fax
: 05
56
16
80
99
-
www.mairie-bruges.fr%°
h
Bruges des Borges,
depuis
l’Avenue
des
Martyrs
de
la
Résistance,
jusqu’à
son
intersection
avec l’Avenue
Charles
de
Gaulle, afin
de
permettre
l’installation
matinale
des
commerçants
ambulants
selon
le
plan
établi
par
le
service
gestionnaire
et
les
placiers.
ARTICLE
3
La
circulation
de
tout
véhicule
est
interdite
le
samedi
11
novembre
2023
de 4h00
à
16h00
Avenue
des
Martyrs
de
la
Résistance,
dans
la
partie
comprise
entre
l’Avenue
de
l’Europe
et
le
carrefour
Avenue
Charles
de
Gaulle
I Rue
Théodore Bellemer.
Les
itinéraires
de
déviation
sont
les
suivants:
•
Dans
un
sens:
Avenue
Charles
de
Gaulle,
Allée
des Borges,
Rue
Maurice
Abadie,
Rue
Théodore
Bellemer,
Rue
du
Carros,
Rue
de
la
Tour
de
Gassies
•
Dans
l’autre
sens:
Avenue
Charles
de
Gaulle,
Rue
Théodore Bellemer,
Rue
Maurice
Abadie,
Avenue
de
Verdun
ARTICLE
4
Les
barrières
de
sécurité
et
les
panneaux
de
signalisation
seront
mis en
place
par
les
Services
Techniques
communaux
et
métropolitains.
ARTICLE
5
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée,
poursuivie
et
réprimée
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Tout
contrevenant
aux
interdictions
de
stationnement
prévues
par
le
présent
arrêté
sera verbalisé
par
les forces
de
Police
en
présence
et
le
véhicule
sera
enlevé
pal’
les
services
de
la
fourrière.
ARTICLE
6
Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
site
au
moins
48
heures
avant
par
les
agents
de
la
Police
Municipale. ARTICLE
7
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques et
le
service Voirie,
les
Responsables
des
Centres
Logistiques
municipaux
et
métropolitains,
le
Chef
de
la
Police
Municipale sont
chargés, chacun en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
transmis
à
M.
le
Préfet
et publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville.
Fait
à
Bruges,
le
23
octobre
2023
Hôtel
de
Ville
-
Avenue
Charles
de
Gaulle
-
33523
Bruges
Cedex
Tél
: 05
56
16
80 80
-
Fax
: 05
56
16
80
99
-
www.mairie-bruges.fr