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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - liste deliberations CC 14.11.2023 signee
Document publié le Mardi 14 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - liste deliberations CC 14.11.2023 signee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Investissement et développement économique,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Q
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE CHARTREUSI
COMMUNAUTÉ BE COMMUNES
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze novembre à 19 h 30, Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBIET:
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne LENFANT.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Pate
de
la convocation
:
mardi
7 novembre
2023
Nombre de Conss
L
Présents les délégués avec voix délibérative :
En exercice : 36
} Roger CHARVET (Corbel)
; Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers} ; Anne
Présents
: 27
! LENFANT,
Suzy
REY
{Entremont-le-Vieux])
; Evelyne
LABRUDE
(La 8auche} ; Myriam
CATTANEO
(Les Echelles);
Pouvoirs : 4
Williams DUFOUR,
Marie José SEGUIN
(Miribel les Echelles] ; Claude COUX,
Eric L'HERITIER (Saint Christophe sur
Votants : 34
Guïers} ; Laurette BOTTA
(Saint-Christophe la Grotte) ; Marylène GUJARRO,
Martine MACHON,
Roger JOURNET
{Saint Joseph
de
Rivière)
; Christiane
BROTTO
SIMON
{Saint-Franc}; Stéphane
GUSMEROLI,
(Saint-Pierre-de-
Chartreuse}; Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Cétine
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET
(Saint-Laurent
du
Pont)
; Christine
SOURIS
{Saint
Pierre
de
Genebroz);
Murielle GIRAUD
(Saint-Jean de Couz) ; Denis BLANQUET {Saint-Thibaud de Couz)
Nathalie
HENNER
à Jean-Claude
SARTER;
Mathias
LAVOLÉ
à Jean-Paul
SIRAND-PUGNET;
Pierre
FAYARD à Myriam CATTANEO; Wilfried TISSOT à Raphaël MAISONNIER
+
Désignation d’un(e] secrétaire de séance
: Bertrand PICHON-MARTIN
#
Validation PV du 3 octobre 2023
: UNANIMITÉ
Résul
we
n°
Objet de la délibération
Rapporteur
ÉsiaLou
date
POUR
CONTRE __|
ABSTENTION
NPAV
Subventions événementielles
23-181 |
complémentaire - La Miche Ale Lait
/ Les
Laurette BOTTA
30
folies Bergières et Pic Livre
/ Equus Cartusia
Avenant 2022 à la convention de partenariat
78182 |
ignée en 2015 avec le Parc de Chartreuse
RAR LERFART
#
23-183
|
CRAC Champ Perroud
Raphaël MAISONNIER
31
Avenant n°1 au marché d'Ordonnancement,
23_184 |
de Pilotage et de Coordination — Maison
Anne LENFANT
sa
Parc et Où
23.185 |
Maîtrise d'œuvre ZA La Papeterie
Anne LENFANT
a
23186
|
PMN°3 du budget général
Jean-Claude SARTER
a
DM N° 2 du budget annexe immeuble de
23-187 |
bureaux
Jean-Claude SARTER
ai
23-188
| DMN* 1 du budget annexe Cottavoz
Jean-Claude SARTER
a
23-189 |
Avenant AURG
Raphaël MAISONNIER
31
23190 |
Tarifs espace nordique saison 2023-2024
Laurette BOTTA
a
23-191 |
Tarifs Alpin Désert d'Entremont 2023-2024
Laurette BOTTA
ai 23_192
Accords commerciaux des assurances proposées aux client du Désert d’Entremont
Laurette BOTTA
31
23_193
Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023- 2024
Laurette BOTTA
31
23_194
Homologation
des tarifs du
domaine
skiable
du Planolet
Laurette BOTTA
31
23-185
2nd
versement
2023
Association
Sac
à
Jouets
Marylène GUUARRO
23
23_196
Accord
de
principe
sur le renouvellement
du
contrat
de
prise
en
charge
des déchets
d'éléments
d'ameublement
(DEA}
pour
la
filière REP Ameublement
Murielle GIRAUD
31
23.197
Clôture de la procédure de DSP pour la station de saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Plnclet
Anne
LENFANT
31
Fin du conseil à 20 h 30,
Anne
LENFANT
Présidente
Bertrand
PICHON-MARTIN
Secrétaire
de séance