Ordre du Jour - ODJ CM du 28 08 24

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 28 08 24

Ordre du Jour - ODJ CM 09 02 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 28 03 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 01 08 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 27 03 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 04 10 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 14 06 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 27 08 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 28 juillet 2023

Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 28 08 24 Document publié le Mercredi 28 août 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 28 08 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Travail et emploi, LES HOUCHES

1.

DRES GES 20

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 août 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 JUILLET 2024

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.1

3.2

Convention relative à l'organisation d’un point de contact « la poste agence communale » (Annexe 1)

Acquisition d’une licence de débit de boisson de 3" catégorie dite licence restreinte

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Madame Myriam BOZON

41

4.2

43

44

4.5

4.6

47

4.8

Mise à jour du Tableau des effectifs suite à la présentation de la nouvelle organisation des services Techniques : Poste Directeur Adjoint des Services Techniques CTM

Mise à jour du Tableau des effectifs : Emploi de Directeur Adjoint des Services Techniques Pôle Patrimoine, Bâtiment et Services Transverses : Grade Technicien Principal 2ème classe

Mise à jour du Tableau des Effectifs- Poste Responsable Service Gestion du Domaine Public — Gestion Patinoire et du Domaine Skiable du Tourchet- Grade Agent de Maîtrise — agent de Maîtrise Principal — Catégorie C - Grade Technicien — Catégorie B

Mise à jour du Tableau des Effectifs— Poste Agent du service Gestion du Domaine Public — Grade Agent de Maîtrise — agent de Maîtrise Principal — Catégorie C Mise à jour du Tableau des effectifs : Poste d'Agent de Surveillance de la Voirie Publique — Service Police Municipale — Grade Adjoint Technique Principal 1ère classe — Catégorie C

Mise à jour du Tableau des Effectifs Poste Agent d'accueil de l'Agence postale — Grade Adjoint administratif — Adjoint administratif principal 2°" classe — Adjoint administratif principal 1*° classe — Catégorie C

Mise à jour du Tableau des Effectifs— Poste Chargé d'accueil et d'Etat-civil — Grade Adjoint administratif — Adjoint administratif principal 29" classe — Adjoint administratif principal 1° classe - Catégorie C

Mise à jour du Tableau des Effectifs— Poste Assistant du service Foncier et SIVU — Grade Adjoint administratif — Adjoint administratif principal 2*"° classe — Adjoint administratif principal 1#° classe — Catégorie C — Grade Rédacteur — Catégorie B5. FINANCES

5.1 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables — Budget général Rapporteur: Madame Le Maire

5.2 Sollicitation de la commune de Servoz pour le versement d'un fonds de concours pour le financement de l'extension du bâtiment de restauration scolaire et de la garderie périscolaire (Annexe 2)

Rapporteur : Madame Le Maire

5.3 Décision Modificative N°1 — Budget Général

Rapporteur : Madame Le Maire

5.4 Frais de fonctionnement du SIVU — année 2023

Rapporteur : Madame Le Maire

5.5 Tarifs garderie touristique des Chavants saison hiver 2024/2025 Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE

6. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

6.1 Marché restructuration et extension de l’espace OLCA (2è"° phase)

7. FONCIER - URBANISME

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

TA Renoncement au Droit de Préemption Urbain

7.2 Conclusion d'une nouvelle convention entre la Préfecture de Haute-Savoie et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (Annexes 3 et 4)

T3 Convention avec le prestataire en charge des autorisations d'urbanisme (Annexe 5)

8. INFORMATION

Rapporteur : Monsieur Cédric DESAILLOUD

Meublés de tourisme : instauration du numéro d'enregistrement et déclaration d'usage (Annexe 6)

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 21 août 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONN