Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 24 02 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 06 02 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 09 02 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 03 11 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 08 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 03 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 27 05 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 06 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 27 03 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 03 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 02 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Moutiers-en-Retz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 02 2025)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 FÉVRIER 2025
N° THÈME
01-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
BUDGET PRINCIPAL 2024 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE APPROUVÉE
02-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
BUDGET ANNEXE "LOGEMENTS SOCIAUX" 2024 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE APPROUVÉE
03-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2024 APPROUVÉE
04-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
BUDGET ANNEXE "LOGEMENTS SOCIAUX" – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2024 APPROUVÉE
05-02-25 7.2.1
FINANCES LOCALES
Fiscalité
Vote du taux des 4 taxes locales
VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE – ANNÉE 2025 APPROUVÉE
06-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL APPROUVÉE
07-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE « LOGEMENTS SOCIAUX » APPROUVÉE
08-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
BUDGET PRINCIPAL 2025 – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉATION D’UNE NOUVELLE AUTORISATION APPROUVÉE
09-02-25 7.1.2
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
Délibérations afférentes aux actes budgétaires
AMORTISSEMENT DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT (ACI) 2025 : FIXATION D’UNE DURÉE D’AMORTISSEMENT ET NEUTRALISATION BUDGÉTAIRE DE LA DOTATION AUX AMORTISSEMENTS DE L’ACI APPROUVÉE
10-02-25 7.5.5
FINANCES LOCALES
Subventions
Subventions accordées aux autres personnes morales de
droit privé
SUBVENTIONS 2025 APPROUVÉE
11-02-25 2.1.3
URBANISME
Documents d’urbanisme
P.O.S. – P.L.U
PLAN LOCAL D’URBANISME : DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) APPROUVÉE
12-02-25 7.6.3
FINANCES LOCALES
Contributions budgétaires
Autres
CRÉATION D’UNE AIRE DE SERVICES VÉLODYSSÉE AU NIVEAU DU PORT DU COLLET- CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE À CONCLURE ENTRE PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ ET LA COMMUNE APPROUVÉE
13-02-25 7.5.6
FINANCES LOCALES
Subventions
Autres
SURVEILLANCE DE LA PLAGE DU PRÉ VINCENT – SAISON 2025 – CONVENTION À CONCLURE AVEC LA FFSS 44 SNA APPROUVÉE
14-02-25 4.2.1
FONCTION PUBLIQUE
Personnel contractuel
Création, transformation, suppression de poste
RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION DE POSTES SAISONNIERS DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE DE LA PLAGE DU PRÉ VINCENT – SAISON 2025 APPROUVÉE
15-02-25 5.7.8
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
Autres
INTERCOMMUNALITÉ – PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) 2025 – 2031 DE PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL APPROUVÉE
N° DE LA DÉLIBÉRATION
NOMENCLATURE OBJET
RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE DU 24 FÉVRIER 2025
APPROUVÉE/REJETÉE
Publié et affiché le 28 Février 2025
Le Maire
Pascale BRIAND