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Conseil Municipal - 20220115 Procès Verbal
Document publié le Samedi 15 janvier 2022 par la commune d'Esparsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220115 Procès Verbal)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
SEANCE DU 15 janvier 2022
Procès-verbal
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
Date de la convocation : 11/01/2022
Date d'affichage : 11/01/2022
L'an deux mille vingt-deux, le quinze janvier à quatorze heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame DUPUY Annie.
Etaient Présents : Mesdames CHESNEY Edith, DUPUY Annie, HAVARD Geneviève, DELVA- LEBON Lydia, Messieurs DELAYEN Tony, GARCIA Jean-Denis, GIRON David, GOMEZ Philippe, MINIER Gérald et TROTIGNON Patrick.
Etaient Absents ou excusés : : Monsieur CONTE Pierre.
Monsieur GOMEZ Philippe est élu secrétaire de séance ainsi que Madame CHESNEY Edith.
Monsieur TROTIGNON Patrick et Madame HAVARD Geneviève sont désignés assesseurs
1. Election des adjoints
1.a Elections du nombre d’adjoints
Les nouveaux conseillers ont proposé de porter le nombre d’adjoints à 3.
Vote :
POUR : 7
ABSTENTION 0
CONTRE 3
Le nombre d’adjoints sera porté à 3.
1.b Elections du premier adjoint
Madame Geneviève HAVARD se présente comme candidate.
Vote :
POUR : 7
ABSTENTION 1
CONTRE 2
Madame Geneviève HAVARD est élue première adjointe.
1.c Elections du deuxième adjoint
Monsieur David GIRON se présente comme candidat.
Vote : POUR : 7
ABSTENTION 0
CONTRE 3
Monsieur David GIRON est élu deuxième adjoint.
1.d Elections du troisième adjoint
Monsieur Gérald MINIER se présente comme candidat.
Vote :
POUR : 8
ABSTENTION 0
CONTRE 2
Monsieur Gérald MINIER est élu troisième adjoint.
2. Lecture par Madame le Maire de la charte de l’élu local
Le charte de l’élu local a été distribuée aux élus.
PAS DE VOTE
3. Election des délégués au Syndicat Départemental de l’Energie
Messieurs Philippe GOMEZ et Gérald MINIER se présentent comme candidats respectivement en tant que délégués titulaire et suppléant.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Messieurs Philippe GOMEZ et Gérald MINIER sont élus respectivement délégués titulaire et suppléant au Syndicat Départemental de l’Energie.
4. Election du délégué suppléant au Syndicat Mixte Ferme des Eaux de la Lomagne
Madame Annie DUPUIS reste déléguée titulaire.
Monsieur David GIRON se présente comme candidat en tant que délégué suppléant.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Monsieur David GIRON est élu délégué suppléant au Syndicat Mixte Ferme des Eaux de la Lomagne.
5. Désignation du délégué suppléant à la Défense Madame Edith CHESNEY reste déléguée titulaire
Monsieur Tony DELAYEN se présente comme candidat en tant que délégué suppléant.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Monsieur Tony DELAYEN est élu délégué suppléant à la Défense.
6. Elections des membres de la commission d’appel d’offres
Madame Annie DUPUIS reste titulaire.
Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Jean-Denis GARCIA et Patrick TROTIGNON se présentent comme candidats en tant que membres.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Jean-Denis GARCIA et Patrick TROTIGNON sont élus à la commission d’appel d’offres.
7. Elections des délégués des diverses commissions communales
7.a commission de contrôle des listes électorales
Madame Edith CHESNEY reste élue comme déléguée titulaire à la commission de contrôle des listes électorales
Monsieur Gérald MINIER se présente comme candidats en tant que délégué suppléant.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Monsieur Gérald MINIER est élu à la commission de contrôle des listes électorales respectivement comme délégués suppléant.
7.b commission commissions communales : comité des fêtes
Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Tony DELAYEN, Jean-Denis GARCIA et Patrick TROTIGNON présentent comme candidats.
Vote :
POUR : à l’unanimité Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Tony DELAYEN, Jean-Denis GARCIA et Patrick TROTIGNON sont élus à ladite commission.
7.c commission commissions communales : communication
Messieurs David GIRON et Philippe GOMEZ se présentent comme candidats.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Messieurs David GIRON et Philippe GOMEZ sont élus à ladite commission.
7.d commission commissions communales : Affaires scolaires et périscolaires
Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Tony DELAYEN et David GIRON se présentent comme candidats.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Madame Geneviève HAVARD, Messieurs Tony DELAYEN et David GIRON sont élus à ladite commission.
7.e commission commissions communales : Affaires sociales
Madame Geneviève HAVARD, Monsieur Patrick TROTIGNON David GIRON se présentent comme candidats.
Vote :
POUR : à l’unanimité
Madame Geneviève HAVARD, Monsieur Patrick TROTIGNON sont élus à ladite commission.
8. Questions diverses
Question ; Quelle est la raison qui a motivé l’organisation de la présente réunion à huis clos ?
Réponse de madame le Maire : Le huis clos est justifié par la situation sanitaire (pandémie du COVID 19).
Question : Il n’y a plus de secrétaire de Mairie depuis le 17 décembre dernier. Quelles sont les actions en cours pour la remplacer, et en l’absence de secrétaire, qui assure ses fonctions ?
Réponse de madame le Maire : Le centre de gestion (Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale) gère le recrutement de la future secrétaire de mairie. A ce jour, uniquement le CDG 82 reçoit les candidatures et procédera aux entretiens et au recrutement à la fin de mois de Janvier 2022. En l’absence de secrétaire, ses fonctions ne sont pas assurées même si le CDG 82 prend la main sur certains dossiers en relation avec Madame le Maire depuis les démissions du mois d’octobre 2021 et ce jusqu'à la validation des élections du 9 janvier dernier. Madame le Maire assure la permanence de la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à quinze heures et quarante minutes.