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Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Lantic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de Conseil Municipal du 26 MAI 2026)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
NEC
TAGNE
sf”
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
26
MAI
2026
Date
de
convocation
20
mai
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
26
mai
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
HEURTET,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mme
Sandrine
OLLIVIER,
M.
Thierry
MICHOUX,
Mme
Céline
LE
DORE
(arrivée
à
19h18),
Matthieu
SAINT-CAST,
Mme
Léone
LE
PROVOST,
M.
Pascal
GOHARD,
M.
Hugues
LESAGE,
M.
Anthony
MORO,
Mme
Christelle
BLANCHARD,
Mme
Soizic
VALLÉE,
M.
Dominique
HALAIS,
Mme
Adeline
LORANT,
Mme
Marygold
ULTRÉ,
Mme
Anne-Sophie
AUDOUARD,
Mme
Géraldine
JOUANY
ABSENTS
EXCUSÉS
: M.
Jean-Jacques
BRYCKAERT
(procuration
à Mme
Léone
LE
PROVOST),
M.
Daniel
SANTIER
(procuration
à Mme
Sandrine
OLLIVIER),
M.
Ludovic
COTARD
(procuration
à M.
Thierry
MICHOUX)
ABSENTS
NON
EXCUSÉS :
Madame
Léone
LE
PROVOST
a été
nommée
secrétaire
de
séance ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AVRIL
2026 Monsieur
le Maire
invite
l’ Assemblée
à approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
27
mai
2026.
DÉLIBÉRATION
N°
2026052601
MODIFICATION
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
de
modifier
l’ordre
du
jour
de
la
séance,
à
savoir Ajouter
:
Devis
faucardage
les
étangs
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ACCEPTE
la modification
de
l’ordre
du jour
suivante
:
Ajouter
:
Devis
faucardage
les
étangs
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
DÉLIBÉRATION
N°2026052602
DEMANDE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DU
PRODUIT
DES
AMENDES
DE
POLICE CONVENTION
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
ROUTIER
Monsieur
Thierry
MICHOUX
présente
les
études
et les tests
en
cours
sur
la RD4
et expose
les travaux
qui
seront
réalisés
par
le Département
prochainement.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
code
de
la
voirie
routière
et
le
code
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
Présentation
des
aménagements.
Ces
aménagements
se
situant
sur
route
départementale,
il convient
de
solliciter
l’accord
préalable
du
Conseil
départemental
seul
habilité
à autoriser
les interventions
sur son
domaine
public
routier,
à préciser
les dispositions
prévues,
à définir
les modalités
de réalisation
des
travaux
ainsi
que
celles
d’entretien
ultérieur.
Une
convention
d’occupation
du
domaine
public
routier
départemental
établie
entre
le Département
et
la commune
formalisera
l’autorisation
de
cet
aménagement
et ses
conditions.
Cet
aménagement
prévoyant
la
réfection
de
la
couche
de
roulement
de
la
route
départementale,
un
concours
financier
du
Département
peut
être
attendu.
Il
est
proposé
de
solliciter
également
le
Département
en
ce
sens.
Une
convention
de travaux
sur mandat
établie
entre
le Département
et la commune
formalisera
la participation
du
Département
de
ses
conditions.
Cet
aménagement
concourant
à la circulation
et à la sécurité
routière,
il est
éligible
à une
subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police.
IL
est
proposé
de
solliciter
le département
en
ce
sens. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
le projet
d’aménagement
;
AUTORISE
le
maire
à
signer
avec
le
Département
la
convention
d’occupation
du
domaine
public
routier
départemental
;
AUTORISE
le maire
à signer
avec
le Département
la convention
de
travaux
sur
mandat
;
AUTORISE
le maire
à solliciter
du
Département
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police ;
DÉLIBÉRATION
N°2026052603
ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
« SIGNALÉTIQUE
DE
VOIRIE
» PORTÉ
PAR
SAINT-BRIEUC
ARMOR
AGGLOMÉRATION
La
commune
a des
besoins
réguliers
en
panneaux
de
signalisation
verticale
(panneaux
de
police,
temporaires,
directionnels)
pour
assurer
la sécurité
routière
et l’entretien
de
sa voirie.
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
propose
de
coordonner
un
groupement
de
commandes
permettant
des
économies
d’échelle
via une
mutualisation
des
achats.
L’adhésion
à ce groupement,
formalisée
par
la convention
constitutive
jointe,
optimise
les
dépenses
publiques
tout
en
respectant
les
règles
de
la commande
publique.
La
durée
d’exécution
du
marché
est
fixée
à un
an,
reconductible
trois
fois
tacitement.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
de
la commande
publique
et notamment
ses
articles
L.211366
et L.2113-7,
Considérant
la proposition
des
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
de
coordonner
le groupement
de commandes
pour
les
panneaux
de
signalisation
verticale,
Considérant
les
besoins
de
la commune
en
matière
de
signalisation
routière,
Considérant
l’intérêt
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
permettant
des
économies
d’échelle
et
une
rationalisation
des
dépenses
publiques,
Considérant
qu’il
convient
de
formaliser
la procédure
par
la convention
constitutive
du
groupement
définissant
les modalités
de
fonctionnement,
Considérant
que
chaque
collectivité
membre
s’assurera
de
l’exécution
matérielle
et financière
du
marché
pour
ses
besoins
propres,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
l'adhésion
de
la commune
de
Lantic
au
groupement
de
commande
de
panneaux
de
signalisation
verticale
panneaux
de
police,
temporaires,
directionnels)
dont
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
assurera
le
rôle
de
coordonnateur.
APPROUVE
les
termes
de
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
panneaux
de
signalisation
verticales
annexée
à la présente
délibération
AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
les
autres
documents
y
afférents PRÉCISE
que
la convention
est valable
pour
une
durée
d’exécution
du
marché
fixée
à un
an,
reconductible
trois
fois
tacitement
pour
la même
durée.
AUTORISE
le
représentant
du
coordonnateur
à signer
l’accord-cadre
du
groupement
de
commande
ainsi
que
tous
documents
inhérents
à ce
dernier,
y compris
les
avenants,
pour
le compte
de
la commune. DÉLIBÉRATION
N°2026052604
NOUVEAUX
TARIFS
FUNERAIRES
Arrivée
de Mme
Céline LE
DORÉ
à 19h18
Monsieur
Thierry
MICHOUX
expose
au
Conseil
Municipal
toute
la
réflexion
menée
autour
du
cimetière
et
propose
de modifier
les tarifs funéraires,
la durée
des
concessions
mais
aussi
de
supprimer
les tarifs concernant
le
creusement
et
l’exhumation
qui
sont
des
prestations
effectuées
par
les
pompes
funèbres
choisies
par
les
familles
en
amont
des
funérailles.
CIMETIERE (Concession
15ans
58
CE
n
Concession
30
ans
106
|
220
(Concession
50 ans
154
DRE
Concession double 15 ans (5m?)
|.
Dar
OR
Concession double 30 ans (5m°)
ï.
nl
Creusement
4 place
À
16
-
\Creusement
2
places
Sn
143
|
JExhumation
143
ON
(Reprise
de caveau existant
|
|
600
(COLOMBARIUM
(aérien)
|
L
_
DE:
Concession
5
ans
Le
nu
|
Concession
10
ans
413
L
.
460
|
Concession
15 ans
|
|
|
|
|
Concession
20
ans
666
|
730
|
Concession
30
ans
[850
|
_
_
a
|
Renouvellement
5 ans
RS
|
Renouvellement
10
ans
RS
.
270
Renouvellement
15
ans
un
|
de
CAVURNE
/ CAVEAUTIN
a
|
|
Concession
10
ans
324
330
|
Concession
15 ans
2
\Concession 20 ans
Fo
487
|
D SL
SIN
Er
‘D:
\Concession
30
ans
595
EN
En
[Renouvellement 15 ans
|
|
170
Renouvellement
30
ans
pa
L
Jardin
du souvenir
|
Dispersion gratuite
|
Idem
|
Gravure
charge
|
famille
|
APRES
avoir
échangé,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VALIDE
les
nouveaux
tarifs
funéraires
comme
suit
: Nouveaux
Tarifs
Cimetière Concession
15
ans
150
€
Concession
30
ans
220
€
Reprise
de
caveau
existant
600
€
Colombarium
(aérien)
Concession
10
ans
460
€
Concession
20
ans
730
€
Renouvellement
10
ans
270
€
Cavurne/Caveautin Concession
10
ans
330€
Concession
20
ans
500
€
Renouvellement
10
ans
270
€
Jardin
du
souvenir
Dispersion
gratuite
— Gravure
à la charge
de
la famille
DÉLIBÉRATION
N°2026052605
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
BUDGET
COMMUNE
2026
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
centre
des
finances
publiques
a transmis
en
mairie
un
état
de
pièces
irrécouvrables
pour
le budget
commune.
Pour
cette
liste,
le centre
des
finances
publiques
ayant
épuisé
tous
les recours
possibles
pour
récupérer
les montants
dus,
il y a lieu d’admettre
en non-valeurs
la somme
de
19.15
euros.
Cette
dette correspond
à des
factures
de
cantine
et de
garderie.
Certains
des
montants
réclamés
sont
inférieurs
au
seuil
de
poursuite
tandis
que
d’autres
dettes
ont
été
relancées
à plusieurs
reprises
sans
succès.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
l’état
d’admission
en
non-valeurs
proposé
par
le
centre
des
finances
publiques
pour
un
montant
global
de
19.15
euros.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
DÉLIBÉRATION
N°2026052606
DEVIS
INSTALLATION
D’UN
VÉLUX
A LA
BOUCHERIE
Monsieur
Thierry
Michoux
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
M.
Erwan
Robin,
locataire
de
la
Boucherie
place
Rosmadec
de
faire
installer
un
vélux
dans
son
laboratoire
afin
de
permettre
une
aération
naturelle
lors
des
fortes
chaleurs.
Pour
ce
faire
les entreprises
Alm
couverture
et Thierry
Chauvel
couverture
ont
été
contactées
afin
de
réaliser
un
devis.
Alm
couverture
pour
1 403.60
€ TTC
Thierry
Chauvel
couverture
pour
1 488.00
€ TTC
APRES
avoir
échangé,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés, VALIDE
le devis
de
l’entreprise
ALM
Couverture
pour
un
montant
de
1 403.60
€ TTC
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
correspondant.
DÉLIBÉRATION
N°2026052607
DEVIS
FAUCARDAGE
ÉTANGS
Madame
Sandrine
OLLIVIER
présente
les
devis
de
faucardage
concernant
les
végétaux
subaquatiques
présents
dans
l’étang.
Deux
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
3 jours
de
travaux :
e
Naturalis
pour
un
montant
de
4
914.00
€ TTC
e
Sub
Atlantique
pour
un
montant
de
7 260.00
€ TTC
APRÈS
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
Naturalis
pour
un
montant
de
4 914.00
€ TTC
AUTORISE
M.
le Maire à
signer
le devis
correspondant.
DÉLIBÉRATION
N°2026052608
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
expose
que
le Conseil
municipal
à la possibilité
de
déléguer
directement
au
Maire
tout
ou
partie
des
attributions
limitativement
énumérées
à l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ces
délégations
sont
accordées
au
Maire
pour
la durée
de
son
mandat
et entraînent
le
dessaisissement
du
Conseil
Municipal
qui
ne
peut
plus
exercer
les
compétences
qu’il
a confiées
au
maire.
Néanmoins,
le Conseil
Municipal
peut
mettre
fin
à la délégation.
Les
décisions
prises
dans
le cadre
de
ces
délégations
sont
signées
personnellement
par
le Maire,
à charge
pour
lui
d’en
rendre
compte
au
Conseil
Municipal.
Le
Maire
peut
toutefois
subdéléguer
la signature
de
ces
décisions
à un
adjoint.
APRÈS
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DÉCIDE,
pour
la durée
du
présent
mandat,
de
confier
à Monsieur
le Maire
les
délégations
suivantes :
1° D’arrêter
et modifier
l’affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et de
procéder
à tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales
;
6°
De
passer
les
contrats
d’assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
;
7°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux ; 8° De
prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
les cimetières
;
9°
D’accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni de
charges
;
10°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros ;
13°
de
décider
de
la création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement
;
14.
de
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
des
documents
d'urbanisme
16°
d'intenter
au
nom
de
la commune
toute
action
en justice
ou
défendre
la commune
dans
des
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le Conseil
Municipal,
et de
transiger
avec
les tiers
dans
la limite
de
1 000
€
(cette
délégation
permettant
également
au
Maire
de
déposer
plainte
au
nom
de
la commune)
; 17°
de
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
les
véhicules
municipaux
dans
la limite
fixée
par
le conseil
municipal
à 3
000
€ ;
24°
d'autoriser
au
nom
de
la commune,
le renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est membre.
27°
De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le conseil
municipal
pour
les
projets
ne
dépassant
pas
500
000
€ au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à la démolition,
à la transformation
ou à l'édification
des
biens
municipaux
;
30°
D’admettre
en non-valeur
les titres
de recettes,
ou
certaines
d’entre
eux,
présentés
par
le comptable
public,
chacun
de
ces
titres
correspondant
à une
créance
irrécouvrable
d’un
montant
inférieur
à 200
€.
31°
D’autoriser
les
mandats
spéciaux
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
peuvent
être
amenés
à
exercer
dans
le cadre
de
leurs
fonctions,
ainsi
que
le remboursement
des
frais
afférents
prévus
à l’article
L. 2123-18
du
présent
code.
AFFAIRES
DIVERSES
Déclaration
d’intention
d’aliéner
:
e
Propriété
de
M.
BOULIOU
Philippe,
1 allée
de
la Fouée
parcelle
C
1473
e
Propriété
de
M.
NICOLAS
Ronan,
4 chemin
du
pont,
parcelles
D
2096,
D
2451,
D
2456
Présentation
de
la 2°"°
partie
du
projet
d’aménagement
de
la cour
d’école
par
les
élèves
de
CEL/CE2 Les
élèves
de
CE1/CE2
ont
présenté
au
Conseil
Municipal
le travail
réalisé
autour
de
leur nouvelle
cour
de
récréation
débitumée
de
puis
l’année
dernière.
Création
de
espaces,
fabrication
des
tipis
en
osier,
semis
du
gazon,
réflexion
sur
les
usages
du
lieu...
les
enfants
ont
participé
à
chaque
étape
avec
enthousiasme
et
imagination.
Ils
ont
ensuite
fait part
des
projets
de
la seconde
phase
des
travaux
: création
de
bacs
potagers
en
bois,
piste
de jeux
de
lancer
(palets,
molky,
etc.),
circuit
de
billes
et de
petites
voitures
et jeux
en
bois
version
XXL.
Ils
ont
eu
l’approbation
du
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
élus
qui
les
ont
félicités
pour
leur
implication,
leur
sérieux
et leur
belle
prise
de
parole
devant
l’assemblée.
Les
élus
ont
également
félicité
Céline
leur
maitresse
présente
ce
soir
ainsi
que
ses
collègues
enseignants
et
aux
intervenants
et
partenaires
qui
accompagnent
ce
beau
projet
collectif.
Fin
de
séance
20h
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Nicolas
HEURTEL
La
secrétaire,
Léone
LE
PROVOST