Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 26 06 2015
Déliberation - annexes 26 06 2015
Ordre du Jour - ODJ 28 06 2019
Ordre du Jour - odj convoc 26 06 2025
Conseil Municipal - OD CM 26 juin
Ordre du Jour - ODJ 23 02 2015
Ordre du Jour - ODJ 22 12 2015
Ordre du Jour - ODJ 19 01 2015
Ordre du Jour - ODJ 19 10 2015
Ordre du Jour - ODJ 17 04 2015
Ordre du Jour - ODJ 26 06 2015
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 06 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 26 juin 2015 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er Étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
(Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.)
b. Désignation du Secrétaire de Séance
(Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.)
Points d'information
a) – Sur l'attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges aux écoles de la Ville b) – Sur la réfection de la chaussée de la RN 59 à hauteur de Saint-Dié-des-Vosges
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mai 2015
2. Remplacement de délégués au Syndicat Mixte d’Electricité des Vosges
3. Remplacement d’un membre à la commission consultative des services publics locaux
4. Présentation du rapport de l’Inspection Générale des Bibliothèques sur la Médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges
5. Fonctionnement des médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges – Politique de régulation des collections
6. Intégration des médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges au réseau de la médiathèque départementale - Signature de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Vosges
7. Achat d'une licence d’exploitation de débit de boissons et spiritueux de 4° catégorie pour l'Espace Georges Sadoul
8. Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté de Communes, le CCAS et la Caisse des Ecoles, pour l’acquisition, l’installation et la maintenance d’un progiciel de gestion des ressources humaines et des finances
9. Nouveau Contrat de Ville de l’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour la période 2015 – 2020 – Signature de la convention-cadre
10. Convention de participation « Santé » avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
11. Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
12. Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L.) pour l'exercice 2014
13. Personnel territorial – Tableau des effectifs
14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 10 avril 2015 au 11 mai 2015
15. Questions diverses