Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20211028
Conseil Municipal - cm convoc
Conseil Municipal - cm 20191112
Conseil Municipal - cm 20220915
Conseil Municipal - cm 20230309
Conseil Municipal - cm 20220407
Conseil Municipal - cm 20221215
Conseil Municipal - cm 20250403
Conseil Municipal - cm 20260415
Conseil Municipal - cm 20221121
Conseil Municipal - cm 20240516
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wiwersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20240516)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
WIWERSHEIM
Séance
du
16
mai
2024
à
20
h
30
Sous
la Présidence
de
Roland
MICHEL,
maire
Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
: 15
Conseillers
présents
: 13
Absents
excusés
: 2
Membres
présents
:
MICHEL
Roland,
KUHN
Josiane,
ANDRE
Christophe,
GRESS
Cathy,
BECK
Muriel,
BROCARD
Véronique,
GROSSI
Martine,
KOELL
Anne,
BECMEUR
François,
CHRIST
Philippe,
DEPRESLES
Armaud,
LETSCH
Jonathan
et
SCHWEITZER
Eric
Absents
excusés
:
KOERIN
Antoine
et
ROHFRITSCH
Gérard
Secrétaire
de
séance
:
KUHN
Josiane
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
4 avril
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
4
avril
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Mise
en
place
définitive
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Les
primes
ont
été
fixées
par
la
commune
à
70%
du
montant
maximum
arrêté
par
les
textes
et
au
prorata
des
heures
de
travail
des
salariés
concernés.
Après
avis
du
CST,
elles
seront
versées
à
ces
agents
en
juin
2024.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
ces
conditions
d'attribution.
3)
Prolongation
des
contrats
de
2
adjoints
techniques
Les
contrats
de
travail
des
employés
communaux,
adjoints
techniques,
Jean-Marie
Niess
et
Karapet
Arakélyan
seront
prolongés
pour
une
période
de
six
mois.
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
cette
décision
de
prolongation.
4)
Installation
d’une
antenne-relais
de
téléphonie
mobile
SFR
: accord
de
principe
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'une
demande
d'installation
d'un
pylône
d’antenne-relais
de
téléphonie
mobile,
pour
l'amélioration
du
réseau
téléphonique
existant,
avait
été
introduite
en
juin
2023
par
le
groupe
OBOX
pour
SFR
et
Bouygues.
Après
plusieurs
échanges
et
négociations,
il
est
projeté
d'installer
ce
pylône
sur
le
terrain
communal
route
de
Schnersheim,
à
l'arrière
du
local
technique
«
les
végétaux
».
SFR
versera
un
loyer
de
7
000
euros
par
an
à
la
commune
(+indexation
de
1%)
sachant
que
chaque
nouvel
opérateur
rejoignant
cette
station
paiera
1
000
euros
de
loyer
annuel
en
sus.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
par
12
voix
pour
et
1 abstention
(Philippe
CHRIST),
donne
son
accord
de
principe
à
ce
projet. 5)
Ancienne
horloge
UNGERER
Ce
point
est
reporté
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
dans
l'attente
d'un
devis
plus
précis. 6)
Divers +
Mise
en
place
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
européennes
Le
maire
compose
le
bureau
électoral
pour
les
élections
européennes
du
9 juin
prochain.
Chaque
conseiller
a
fait
connaître
ses
plages
horaires
souhaitées
pour
siéger
au
bureau
électoral
ce
dimanche
9 juin.
Un
tableau
sera
établi,
tenant
compte
dans
la
mesure
du
possible
des
souhaits
exprimés
par
chacun.
e
Projet
d'ouverture
d’un
nouveau
cimetière
Le
1°’
édile
informe
l'assemblée
que
l'ouverture
d'un
nouveau
cimetière
va
s'avérer
nécessaire
assez
rapidement.
Il
pourrait
être
installé
sur
un
terrain
communal
longeant
la
route
de
Behlenheim.
e
Achat
d’une
broyeuse
d’accotement
La
commune
vient
d'acquérir
pour
une
somme
de
3
336
€
TTC
une
broyeuse
d'accotement,
un
outil
à
accrocher
au
tracteur
déjà
acquis.
En
effet
cet
achat
est
justifié
par
l'extension
des
limites
du
ban
communal
comportant
plus
de
surfaces
enherbées,
de
talus
et
ronces.
e
Vérification
de
la
base
d’adresses
locales
du
village
Ce
point
ajouté
en
début
de
séance
n’a
pas
pu
donner
lieu
à
délibération
conformément
aux
textes
en
vigueur,
mais
a
pu
être
examiné
dans
les
points
divers.
Il a
été
débattu
et
échangé
sur
ce
sujet
avec
les
conseillers,
sachant
que
cette
mission
de
vérification
peut
être
confiée
à
un
organisme
extérieur,
dont
la
Poste,
pour
un
montant
de
3
000
€
HT
Le
point
sera
porté
à
l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal
pour
délibération.
Plus
aucun
point
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
22
heures.
Le
maire
La
secrétairà de
séance
Roland
MICHEL
Josiane
KUHN