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Ordre du Jour - 02.11.2021
Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02.11.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Arrondissement de Troyes
Commune de Saint-Lyé
ar République Française
NT Département de l'Aube
SA :
e
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu salle du conseil municipal, le
mardi 02 novembre 2021 à 18:30
L'ordre du jour sera le suivant :
* 1. Désignation d'un secrétaire de séance
+ 2. Approbation des procès-verbaux des séances du 24 août 2021 et du 21 septembre 2021
+ 3. Zone artisanale de l'Arcade : taxe d'aménagement
+ 4. Demande de subvention au titre de la DETR pour les opérations de voirie
- 5. Additif au plan d'accessibilité et voirie (PAVE)
+ 6. Acquisition de terrain "lieudit l'Etang"
- 7. Acquisition de terrains rue des Régales et déclassement
+ 8. Acquisition de terrains rue aux Moines et déclassement
+ 9. Echange de terrains rue de la Jonchère
+ 10. Zone artisanale de l'Arcade : viabilisation hivernale
* 11. Attribution du marché d'entretien des locaux
+ 12. Attribution des marchés pour l'aménagement des services techniques de Grange l'Evêque
+ 13. Mise en place des provisions pour risques
+ 14. Décision modificative n° 1
+ 15. Organisation du téléthon
+ 16. Noël des enfants du personnel
+ 17. Colis des aînés
° 18. Recours au contrat d'apprentissage
+ 19. Enquête publique complémentaire société Valaubia
+ 20. Rapport d'activité 2020 Troyes Champagne Métropole
+ 21. Rapport d'activité 2020 SDEDA
+ 22. Informations diverses
+ 23. Questions diverses
POUR AFFICHAGE
Nicolas MENNETRIER
NICOLAS MENNETRIER
2021.10.28 10:38:01 +0200
Ref:20211028_102501_1-2-O
Signature numérique
le Maire
Généré le 28/10/2021 à 10h25