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Déliberation - CM 280623 deb 19
Déliberation - CM 280623 deb 23 1 ANNEXE
Déliberation - CM 280623 deb 20
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280623 deb 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers
AUORCE DUNL
VE VILLE POPULAIRE Direction
Municipale
des
Sports 20
Séance
publique
du
mercredi 28 juin 2023
Convoqué
le jeudi
22 juin
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20h,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Accusé
de
réception
— Ministère
de
l'intérieur:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
MokARRQP
REPAS
ImoNOPOCNE26N7-BEULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUE, Isabelle Em
BARectelk@nr/CUCHEREtOBIRES lea NIGISBGEE/20H3amed
BINAKDANE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON ,
Christophe
BERNIER
(arrivé
à
21h33),
Nadia
MOUADDINE
(départ
à
21h03
représentée
par
Patrice
LECLERC),
lbrahima
NDIAYE,
Sonia
BLANC,
Véronique
DESMETTRE,
Richard
MERRA,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mohammed
DDANI,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Laetitia
GHIRARDI,
Christelle
NEDELEC
Etaient
représentés :
Yasmina
ATTAF
(représentée
par
Anne
Laurez
PEREZ),
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Roger
DUGUER),
Maria
Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Laurent
NOEL),
Sofia
MANSERI
(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Christian
DESCHENES
(représenté
par
Sonia
BLANC),
Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Isabelle
MASSARD),
Mariama
GASSAMA
(représentée
par
Carole
LAFON),
Elsa
FAUCILLON
(représentée
par
Ibrahim
NDIAYE),
Jacques
BRIFFAULT
(représenté
par
Celine
LANOISELEE),
Sylvie
MOREL
(représentée
par
Véronique
DESMETTRE),
Karine
CHALLAH
(représentée
par
Laetitia
GHIRARDI),
Sinan
KARAKUS
(représenté
par
Christelle
NEDELEC)
Absents
excusés
:
Ibrahima
DIALLO,
Philippe
HALAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions :
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
dans
le cadre
de
l'opération
Le
Conseil,
"Nager
à contre
cancer"
à la Ligue
contre
le cancer
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le budget
primitif
pour
l'année
2023,
Vu
la
demande
de
la
Ligue
Contre
le
Cancer
d'organiser
au
sein
du
centre
nautique
la journée
«
Nager
à
contre
Cancer
»
le
dimanche
23
avril
2023,
Considérant
le
soutien
de
la
Ville
de
Gennevilliers
dans
cette
démarche
de
sensibilisation,
Considérant
l'intérêt
de
la démarche
qui
participe
activement
à financer
la
recherche
contre
le cancer,
Considérant
la
volonté
municipale
de
soutenir
la
Ligue
Contre
le
Cancer
en
reversant
les
recettes
des
entrées
«
public
»
lors
de
cette
journée, DELIBERE
Article
1 : Affecte
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
332.60
€
correspondant
aux
recettes
des
entrées
«
public
»
de
la journée
du
23
avril
2023
du
centre
nautique
dans
le
cadre
de
la journée
«
Nager
à
contre
Cancer
».
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
— enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le 05/6/2023 Affiché le 06/07/2083 Exécutoire
le 06/57/2023
—
Signé
électroniquement
le
Le
5 juillet 2023