Compte-Rendu - Compte rendu CM 23092022

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu CM 23092022

Compte-Rendu - Compte rendu CM 20052022

Compte-Rendu - Compte rendu CM 20052022

Compte-Rendu - Proposition compte rendu CM 06.10.2023

Compte-Rendu - Proposition compte rendu CM 06.10.2023

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 28.11.2023

Compte-Rendu - Compte rendu CM 04012019

Compte-Rendu - Compte rendu CM 15112019

Compte-Rendu - Compte rendu CM 27042022

Compte-Rendu - Compte rendu CM 27112019

Compte-Rendu - Compte rendu CM 23092022 Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Nonières. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 23092022)Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Investissement et développement économique, BELSENTES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 2022

Présents : Mmes BLACHE Françoise, CHIROL Laurence, DARTOIS Colette, FISCHER Hélène, REYNAUD Laetitia, RIBEYRE Nadia, ROZNOWSKI Monique,

Ms ARGAUD Lionel, BRESSO Dominique, CROS Christian, FAYARD Raymond, LADREYT André, VILLE Maxime,

Absents représentés : Mme BALTASSAT Francine donnant pouvoir à M CROS Christian, Mme CHABAL Sylvia donnant pouvoir à M. LADREYT André, Mme ROSSITER Elisabeth donnant pouvoir à ROZNOWSKI Monique, M. COCHE Olivier donnant pouvoir à VILLE Maxime, M.TEYSSEIRE – ALLIRAND Lucas donnant pouvoir à M. FAYARD Raymond et M.

Absent : BLANC Luc

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.

La séance débute à 19h.

Madame ROZNOWSKI Monique, est nommée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu du CM du 20/05/2022

Approuvé à l’unanimité

Provision et reprise de provision :

Le montant des provisions constatées en 2021 est de 665.65 € et celles prévues en 2022 est de 430 € Il convient donc d’émettre un titre de reprises sur provisions de 236.65 €. Validation à l’unanimité

Passage à la M57 au 01/01/2023 :

4 délibérations doivent prise pour acter le passage à la M57.

Céline et Léna doivent suivre une formation afin d’avoir toutes les informations pour ce changement de norme comptable au 01/01/2023.

Validation à l’unanimité

Taux de promotion :

Il appartient désormais à chaque assemblée délibérante de fixer, le taux de promotion permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés au grade considéré, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade. Dans le cadre de l’évolution des carrières, le conseil souhaite encourager les évolutions professionnelles, le taux de promotion est donc fixé à 100%.

Validation à l’unanimité

Création de 2 postes d’adjoint technique principal 1ère classe :

Dans le cadre de l’évolution des carrières, nous décidons d’ouvrir 2 postes d’adjoint technique principal 1ère classe au 01/10/2022

Validation à l’unanimité

Révision du RIFSEEP :

Tous les 4 ans, nous devons révision les taux pour les primes (RIFSEEP) L’évolution du taux minimum est de 5% et maximum de 10% pour l’IFSE et la CIA à partir du 01/01/2023. Validation à l’unanimité

Délégués Ardèche Musique et Danse :

Les 2 délégués au syndicat Ardèche Musique et Danse sont :

Titulaire : Dominique BRESSO

Suppléant : Nadia RIBEYRE

Validation à l’unanimité

Pacte routier opération n°1 :

Le Maire demande l’accord du conseil municipal pour demander une subvention au département de 40% sur le réseau pluvial des voies communales de St Julien Labrousse soit 8 357 € sur 20 887 € HT. Validation à l’unanimitéPacte routier opération n°2 :

Le Maire demande l’accord du conseil municipal pour demander une subvention au département de 40% sur l’opération de réfection des chaussées de la Jalatte (Les Nonières) et Chemin de Chazalet (St Julien Labrousse) soit 10 048 € sur 25 120 € HT.

Validation à l’unanimité

Subvention Syl’acctes :

Le Maire fait connaître au conseil municipal qu'il y a lieu de programmer les travaux dans la forêt communale proposés par les services de l'ONF pour l'année 2022.

Dépenses éligibles à l’aide SylvACCT : 6352.51 € HT

Montant de l’aide sollicitée auprès de SylvACCT 3176.25 € HT

Validation à l’unanimité

Permission de voirie déploiement fibre :

Dans le cadre du déploiement de la fibre sur notre commune, il convient de signer une convention de redevance d’occupation du domaine public avec ADN.

ADN occupera 12km de fils et implantera 9 nouveaux poteaux.

Le produit de cette redevance devrait être de 824 € annuel à partir du 01/01/2023. Validation à l’unanimité

Atelier pâtisserie :

Des travaux ont été entrepris dans l’ancien local des associations situé en dessous de la mairie de St Julien afin de permettre la location d’un local commercial vide pour un laboratoire de pâtisserie en 2023. Ce projet avait été présenté lors de l’élaboration du budget 2022.

Validation à l’unanimité

Logements communaux :

Aux Nonières : 3 logements seront mis à la location au 01/11/2022 : T5 – T3 et T2 Des annonces paraîtront sur Le Bon Coin en octobre.

Une commission se réunira en octobre afin d’étudier les dossiers déposés en mairie en fonction des objectifs fixés par le conseil municipal.

St Julien Labrousse : 2 logements seront mis à la location fin février début mars 2023 : T5 et T4

Le Maire propose des tarifs au mètre carré dans la moyenne basse des tarifs constatés sur la zone sachant que nos logements bénéficient d’une isolation renforcée.

Le conseil municipal approuve la modération des loyers.

Bilan estival :

Le Maire remercie les membres du conseil qui se sont investis ainsi que les associations qui ont bien joué le jeu pour les festivités estivales.

600 à 700 personnes ont été présentes sur les 7 dates proposées en juillet – août. Bilan avec les associations sera fait avec les membres de la commission.

Rentrée des classes :

41 enfants scolarisés dont 4 enfants qui auront 3 ans avant le 31 décembre. Réunions multiples avec la communauté de communes.

Prochaine réunion le mardi 4 octobre.

Horaires des secrétaires :

Les secrétaires seront présentes tous les jours sauf le mercredi : permanence à St Julien le lundi matin et aux Nonières le vendredi après matin.

Téléphonie mobile :

Dans le cadre de la couverture des zones blanches, St Julien Labrousse a été repéré comme prioritaire. La société Free est en recherche d’un terrain pour implanter une antenne 4G.Contrat de Camille :

Le contrat de Camille prend fin le 31/10/2022, il sera renouvelé pour 3 ans.

Travaux en cours :

L’éclairage public sera coupé de 23h à 5h du matin sur l’ensemble de la commune : travaux prévus avant fin d’année.

Saint Julien Labrousse :

- Traversée du village : chaussée + trottoirs = > octobre – novembre - Eau assainissement : la 1ère partie est presque terminée et la STEP sera opérationnelle avant la fin d’année.

- Salle des fêtes : le projet d’isolation et de rénovation des 2 logements ne sera pas lancée cette année. En fonction des subventions, il pourra être lancé en septembre 2023. La salle des fêtes pourra continuer à être loué jusqu’à fin août 2023.

Les Nonières :

- Changement des menuiseries de l’école des Nonières : les travaux seront effectués pendant les vacances scolaires de la Toussaint.

Situation budgétaire :

Le chapitre 012 : Dépenses de personnel sera a abondé lors de la prochaine réunion du conseil afin de prendre en compte les augmentations salariales (4%) et le reclassement à compter du 1er octobre des 2 agents techniques.

Décision modificative pour le prochain Conseil.

Le disponible sur les lignes des festivités, compte tenu des dépenses début 2022 sur les festivités 2021 permettra de faire un Noël pour les enfants avec peut-être un gouter commun avec les anciens (la commission animations et vie sociale se réunira prochainement pour arrêter les modalités de cette organisation).

Le repas des Anciens pourrait se réaliser en février-mars, période plus calme pour les restaurateurs. Pour les années futures, penser à animer la période d’hiver.

Livret d’accueil :

Prochaine réunion avec Grégoire Lopez de la communauté de communes Mettre en valeur nos points positifs

Accueil des nouveaux arrivants : les repérer pour début d’année, y compris les nouveaux résidents.

Bulletin Municipal :

Diffusion fin octobre

Courriers envoyés pour recueillir des articles

Certains articles sont prêts.

Appel à contribution sur le thème de la fête.

Solliciter directement les personnes, c’est plus efficace.

Poubelles :

Sur le parking de St Julien, une poubelle sera enterrée. Les autres restent. Dans le cadre des travaux de voirie, il faudra voir si on peut réorganiser cet espace.

Illuminations

Celles qui sont branchées sur l’éclairage public s’éteindront automatiquement la nuit. Avant la fin d’année nous poserons des horloges : les illuminations s’éteindront de 23h à 5h Si nous devons racheter des guirlandes, pensez à prendre de l’occasion avec ampoules LED basse consommation.