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Procès Verbal - PV DU 27 FEVRIER
Procès Verbal - PV DU 2 AOUT
Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune de Sellières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 2 AOUT)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 AOÛT
2022
Présents
: JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
BERTHAUD
Lilian,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
PUYFAGES
Mickael,
PELLETIER
Béatrice,
TRECOURT-SAMSON,
MAGDELAINE/BOISSON
Florence,
ADINS
Baptiste Excusés
: VOISE
Damien
qui
donne
pouvoir
à M.
PERRODIN
Secrétaire
de
séance
: Martine
PERNOT
Le
quorum
est
atteint.
Secrétaire
de séance
: Martine
PERNOT
Ordre
du
jour de
la séance
:
Approbation
du
procès-verbal
du
26 juillet 2022
Délibérations
:
- Association
foncière,
élection
des
candidats
Informations
diverses
:
- Lotissement - Date
du
prochain
conseil
Ouverture
séance :
le 2 aout
2022
à 20h30
Approbation
du procès-verbal
du
26 juillet 2022
à Funanimité
Délibérations
:
Association
foncière,
élection
des
candidats
Monsieur
le maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
bureau
de
l’association
foncière
est
renouvelable
tous
les 6 ans.
Il
doit
être
renouvelé
cette
année.
Il'est
constitué
de
9
personnes
dont
4
sont
nommées
par
la
Chambre
d’Agricuiture,
4
sont
élus
par
le
Conseil
Municipal.
M.
Le
Maire
(ou
son
représentant)
est
désigné
d'office.
La
chambre
d'Agriculture
a
désigné
M.
VIRET,
M.
CLERC,
Mme
MATHON
et
M.
AUBERT
pour
faire
partie
du
nouveau
bureau. Le
Conseil
Municipal
doit
à son
tour
élire
4
membres.
M.
PERRET
Philippe
M.
SUCHET
Marcel
M.
PERRODIN
Hervé
M.
VOISE
Damien
Se
proposent
pour
être
membres
du
bureau
de
l’association
foncière
de
Sellières.
Après
avoir voté
à bulletins
secrets,
les
conseillers
municipaux
ont
élus
avec
:
L
12
voix
M.
PERRODIN
et
M.
VOISE
>
10
voix
M.
PERRET
et
M.
SUCHET
M.
PERRET
Philippe,
M.
SUCHET
Marcel,
M.
PERRODIN
Hervé
et
M.
VOISE
Damien
sont
les
représentants
de
la
commune
au
sein
du
bureau
de
l’association
foncière
de
Sellières. Informations
Diverses
:
o
Lotissement
Champrond :
Les
conseillers
municipaux
demandent
une
réunion
avec
le SIDEC
pour
obtenir
des
informations
quant
à l'aménagement
du
chemin
longeant
le
lotissement.
Le
document
envoyé
par
le SIDEC
et
diffusé
lors
du
Conseil
Municipal
n’est
pas
parfaitement
compréhensible.
o
Droits
de
préemption
: Le
Conseil
Municipal
ne
préempte
pas
pour
les
biens
suivants
:
AH
381,
3
rue
des
Deux
Ponts
AH
780,
43
rue
des
Deux
Ponts,
M.
JOLY
ne
participe
pas
au
vote
AH
2059,
4
rue
de
Fangy,
M.
JOLY
ne
participe
pas
au
vote
o
Courrier
d’une
habitante
: Une
habitante
de
la Grande
Rue
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
réfléchir
à une
solution
pour
ralentir
la vitesse
des
véhicules
dans
là Grande
Rue.
Les
membres
de
la commission
voirie
ont
pris
note
du
courrier
et
engagerons
une
réflexion
lors
de
la réunion
voirie.
©
Entretien
des
candidats
pour
le poste
d'agent
technique
: Les
entretiens
auront
lieu
le mercredi
10
aout
et
le jeudi
11
aout
à partir
de
17h30.
©
Date
des
prochains
conseils
: 13
septembre
à 20h30
Levée
séance
21h13
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Pernot
Martine
Bernard
JOLY
\
"<<
ZT