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Déliberation - 08 Vote des subventions aux associations 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Sepmes.
Lien du pdf (Déliberation - 08 Vote des subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 16/03/2023
Reçu en préfecture le 16/03/2023
Publié le
ID : 037-213702475-20230307-20230808-DE
COMMUNE DE SEPMES . d Place de l’Église EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 37800 N° 2023-03-08
Tél. :02 47 65 44 66
Fax : 02 47 65 59 14
L'an deux mille vingt-trois, le sept mars, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de SEPMES se sont réunis en séance ordinaire sous la présidence de Mme Régine
REZEAU, Maire
Etaient Présents : Mme REZEAU Régine, Maire
M.BASECQ Samuel, M. DAGUET Alain, Adjoints; Mme CATHELIN Dominique, Conseillère
déléguée,
M.BARILLET Gaby, Mme BILLY Justine, M. CHOLLET Yohan, M.LABARRE Thomas, Mme
LANGLOIS Barbara, Mme VERNAT Virginie
Absents excusés :
Mme Cindy REZEAU ayant donné procuration à Mme Justine BILLY M. Jason DENIS ayant donné procuration à M. Yohan CHOLLET
M.RAGUIN Charles
M.BARILLET Gaby absent de 20h43 à 21h39 (du point n°2 au : Nombre de membres en exercice : … 13 i Nombre de présents : .................. 9. 1
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point n°8) ! Nombre de votants : .................... 11 1!1
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ï Date de convocation : 1°" mars 2023
Mme CATHELIN a été désignée comme secrétaire de séance. :i!
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OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
CONSIDERANT que la commission générale réunie le 8 février dernier a examiné les dossiers déposés par les associations sollicitant une aide de la municipalité.
Madame le Maire propose de statuer sur les montants à attribuer aux associations
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité
DÉCIDE d'attribuer aux associations, les subventions suivantes :
Madame le Maire certifie, sous sa responsabilité, Le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État Envoyé en préfecture le 16/03/2023
Reçu en préfecture le 16/03/2023
Publié le
ID : 037-213702475-20230307-20230808-DE
CAC LES COTEAUX 200,00€
ACIVEM 400,00€
APE RPI ESVES ET MANSE 165,00€
CANTINE SCOLAIRE CAEM 350,00€
COOPÉRATIVE SCOLAIRE 429,00€
SEPTIMUS 750,00€
CLUB GENERATION MOUVEMENT 200,00€
USEP 234,00€
LES CHATELAINS 700,00€
GYM BESLAND 200,00€
DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2023
POUR EXTRAIT CONFORME,
LE SECRETAIRE DE SÉANCE LE MAIRE,
Dominique CATHELIN Régine REZEAU ue
= no
Le Maire certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire du présent acte qui
a été transmis en Sous-préfecture le 16 mars 2023
et publié le 16 mars 2023
À SEPMES, 16 mars 2023
Le Maire,
Madame le Maire certifie, sous sa responsabilité, Le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif d’ Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État