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Arrêté - AR2026 839 Circulation rue de Velotte Ville de Montbeliard
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 839 Circulation rue de Velotte Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-839/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon fonctionnement des terrasses,
restaurants et bars de la rue de Velotte, tout en assurant
la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue de Velotte — VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue de Velotte, dans sa partie
comprise entre la rue de l'Etuve et la rue du Collège, de 11h00 à 01h00 le
lendemain, du dimanche 21 juin au dimanche 16 août 2026 et du mercredi
26 août au dimanche 06 septembre 2026.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de la rue de l’'Etuve seront déviés en direction de la rue du Collège.
Article 2 :
La mise en place de la signalisation sera assurée par le Monsieur DEBRIE Jean-
Christophe — 20 rue de l’Etuve - 25200 MONTBELIARD.
Le retrait de la signalisation sera assuré par Monsieur BOUCHU Romain - 20 rue
de l'Etuve — 25200 MONTBELIARD
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 15 Juin 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
ÿ. Notifié le : Gilles Maillard Le Maire, * certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. Affiché le : 15/06/2026
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2026-257