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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations séance CM 2023 01 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 16 janvier 2023
°°°°°°°°°°°°°°°
L'an deux mille vingt-trois, le 16 janvier le Conseil Municipal
De la Commune de FARGUES SAINT-HILAIRE, dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à la Mairie en salle du Conseil Municipal, Sous la Présidence de Monsieur Bertrand GAUTIER, Maire.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Convocations du 12 janvier 2023
Présents : ALLAIS Florence ; BIEGER Emmanuelle ; ELMI BARREH Julie ; GARCIA Frédéric ; GAUTIER Bertrand ; GREMBE Jean-Charles ; HERIT Sandrine ; JALCE Gilbert ; LALANNE GUERIN Marie ; LIGNAC Valérie ; MAYOR Sébastien ; NARCISO Elisabeth ; NERAUDAU Gérard ; PALLUAU DUBOULOZ Françoise ; POUY Elodie ; ROCA Nathalie ; VICIER Christophe ; VIDEAU Philippe.
Excusés : BARBE Dominique (pouvoir à B. GAUTIER) ; BIVALSKI Maxime (pouvoir à N. RECA) ; RODRIGUEZ Ghislaine (pouvoir à E. NARCISO) ; SERRE Yves (pouvoir à V. LIGNAC) ; ZANDVLIET Jean.
Secrétaires de Séance : PALLUAU DUBOULOZ Françoise et ELMI BARREH Julie.
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
1. Approbation du procès-verbal de la séance 05 décembre 2022 (D2023-01)
APPROUVE à l’unanimité (22 voix POUR)
2. Modification de la répartition du temps de travail des agents municipaux (D2023-02)
APPROUVE à l’unanimité (22 voix POUR)
3. Actualisation des conditions d’octroi de titres-restaurant pour les agents municipaux (D2023-03)
APPROUVE à l’unanimité (22 voix POUR)
4. Remboursement de frais avancés par les agents municipaux (D2023-04)
APPROUVE à l’unanimité (22 voix POUR)
5. Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en amont du vote du BP 2023 : ouverture anticipée de crédits (25% section investissement) (D2023-05)
APPROUVE par 19 voix POUR et 3 ABSTENTION (F. ALLAIS, S. MAYOR, G. NERAUDAU) 6. Demandes de subventions pour la création d’équipements sportifs de proximité : City stade & Pumptrack (D2023-06)
APPROUVE par 20 voix POUR et 2 ABSTENTION (F. ALLAIS, S. MAYOR)
7. Demandes de subventions pour les travaux d’aménagements paysagers et cyclables : Avenue de La Laurence (D2023-07)
APPROUVE à l’unanimité (22 voix POUR)
8. Informations diverses
9. Questions orales