Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 429733?projectId=2124
Procès Verbal - 1845617
Procès Verbal - 1490063
Déliberation - 1421232
Déliberation - 1518602
Déliberation - 920072
Déliberation - 1720499
Déliberation - 1421238
Déliberation - 1059427
Déliberation - 1059435
Déliberation - 1845619
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1845619)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024
Compte- rendu / Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
POUR : 12
2024-050 Décision modificative n°2 — Budget communal | CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
| | POUR : 12 Encaissement des remboursements à la suite des
2024-051 incivilités sur les brises solaires orientables du | CONTRE : 0
bâtiment scolaire ABSTENTION : 0
Avis relatif à la modification des statuts de la POUR : 12
2024-052 Communauté d'Agglomération de Montélimar | CONTRE : 0 Agglomération ABSTENTION : 0
Autorisation de signature d’une convention de | POUR : 12
partenariat avec Montélimar Agglomération et le
2024-053 groupement de Défense Sanitaire de la Drôme | CONTRE : 0 dans la lutte contre le frelon asiatique ABSTENTION : 0
Autorisation de signature de la Convention pour POUR : 12
2024-054 la pose de la signalétique directionnelle sur le CONTRE : 0
réseau de randonnée départemental ABSTENTION : 0
POUR : 12
Autorisation pour la signature du renouvellement CONTRE : 0
2024-055 du contrat à durée déterminée d’un agent pour ‘ l Agence postale communale ABSTENTION : 0
POUR : 12
2024-056 Etat d’assiette des coupes forestières 2025 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Le Maire
Yves COURBIS
Le secrétaire de séance
Christophe GRANGER
TT
dd