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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03042023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03042023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Fiscalité,
BIDART, LE 28.03.2023
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 3 AVRIL 2023 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
Présentation du projet « Journée familles »
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 30 janvier 2023.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2.Participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux 3.Budget principal - Compte administratif 2022
4.Budget principal - Compte de gestion 2022
5.Budget principal - Affectation des résultats 2022
6.Fixation des taux d’imposition 2023
7.Budget principal - Budget supplémentaire 2023
8.Budget principal – Mise à jour des AP/CP
9.Révision des tarifs de la taxe de séjour
10.Fixation des tarifs de location de la salle Gidalekua
11.Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour le service de vélo en libre service 12.Signature de la convention de financement des études préliminaires à la création d’une halte ferroviaire à Bidart
COMMISSION FAMILLE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
13.Fixation du forfait communal
14.Tarification séjour local jeunes – accueil de loisirs
15.Convention d’attribution financière pour le fonctionnement relais petite enfance Cobalte 16.Convention de participation financière auprès de l’association SAPHIR
17.Convention pour la fourniture de repas à la crèche Ttinka
18.Engagement et signature de la convention globale territoriale 2023-2026 avec la CAF 19.Signature de la convention de mise à disposition de la piscine du camping d’Ilbarritz 20.Signature de la convention de mise à disposition de la piscine du camping Berrua
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
21. Adoption feuille de route pour la transition écologique
22.Déploiement de la vidéoprotection dans l’espace public
23.Signature d’une convention avec l’association de chasse Saint Hubert Côte-Basque 24. Signature d’un protocole transactionnel suite aux dysfonctionnements des bornes de la place 25.Acquisition de la parcelle AN 0486 auprès de la SAS GX Project
26.Acquisition des parcelles AI 1274, 1278 et 1280 auprès de la SAS Sea & Sun 27.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°22REP111 28.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°22REP157 29.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°23GEEP028 30.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°23GEEP041 31.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°23GEEP003 32.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°23GEEP043 33.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°23GEEP057 34.TE64 – Approbation et financement de la part communale – Affaire n°22GEEP138
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT. Communications diverses.
Les documents joints constituent des actes préparatoires et ne peuvent donc être diffusés à des tiers.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza