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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 14 Novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
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PANNES COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SEANCE du 14 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze novembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune
de SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 07/11/2023 s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Sylvie BOUDAUD, Sylvie
CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE,
Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie TALON.
Conseillères absentes excusées : Charlotte DE VILLIERS, Laurence MICHOT.
Secrétaire de séance : Claude GELOT
23-46-01 SALLES COMMUNALES — TARIFS 2024 : approuvé
23-47-02 CONCESSIONS CIMETIERE 2024 : approuvé
23-48-03 DECISION MODIFICATIVE N°4 — BUDGET PRINCIPAL : approuvé
23-49-04 ADMISSION EN NON VALEUR D'UN TITRE DE RECETTE DE L'ANNEE 2018 : approuvé
23-50-05 PRESENTATION DU ANNUEL SUR LE PRIX DE LA QUALITE DU SERVICE (RPQS)
ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022 : approuvé
23-51-06 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022 : approuvé
23-52-07 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU PAYS DES HERBIERS 2022 : approuvé
23-53-08 DESIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX : approuvé
23-54-09 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DES
COMMUNAUTES DE VENDEE : approuvé
Le Maire
Patrice-BERTRAND
FRERE