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Déliberation - Delib 2025 020 Projet scolaire SMEG30 ECOPOUSSE 2 tampon
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 020 Projet scolaire SMEG30 ECOPOUSSE 2 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Æ > À
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2025
2025
- 020
us ID : 030-213000094-20250414-25
20 PROECOPOU-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
’
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
14
AVRIL
2025
RUE
RR
RAR
SR RUN
RER
RL
EEE RER
MR ER
RNERR NTM RRERRAURRRENRRERNNERRNRNREE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
lundi
14
avril
2025,
à
18
heures
30
minutes,
le Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
Nombre
de
conseillers
:
.
ï
,
,
a
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
En
exercice
:
11
LAURENS,
Maire.
Présents :
10
Votants :
11
Présents:
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB,
Marie-Hélène
VIVENS,
Elodie
BRUN,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Date
de
convocation :
ue
:
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
8
avril
2025
.
Excusé
:Jacques
BOUTONNET
procuration
à
Alain
BOUTONNET.
Date
d’affichage
:
10
avril
2025
Secrétaire
de
séance
:Alain
BOUTONNET
OBJET
:
ECOLE
-
TERRITOIRE
D’ENERGIE
GARD
-
PROGRAMME
ECOPOUSSE
Monsieur
le
Maire
expose :
La
commune
envisage
de
s'inscrire
au
déploiement
du
programme
Écopousse
(anciennement
WATTY)
dans
l’école
Adrienne
DURAND
TULLOU
d’Alzon,
ce
programme
promeut
la
sensibilisation
aux
économies
d'énergie.
Il est
développé
en
partenariat
avec
l'Entreprise
Eco
CO2,
la
SASU
FNCCR
dans
le
cadre
du
programme
ACTEE
et
le
Territoire
Energie
Gard-SMEG.
Ce
programme
d’une
durée
d’une
année
vise
à
rendre
les
élèves
acteurs
de
leur
consommation
d'énergie.
Développer
des
campagnes
d’information
auprès
des
publics
scolaires
permet
d'éduquer
la
population
aux
écogestes
et
à
la
maitrise
de
l'énergie
dès
le
plus
jeune
âge.
Ce
programme
a
été
labellisé
par
le
ministère
de
la
Transition
Ecologique
et
Solidaire
dans
le
cadre
des
Certificats
d'Economies
d’Energie.
Le
coût
pour
la
commune
est
de
99
€
HT
maximum
par
an
et
par
classe,
et
sera
réparti
aux
communes
au
prorata
du
nombre
d'élèves.
Décision
:
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
Approuve
le
déploiement
du
programme
d'accompagnement
Écopousse
et
charge
le
Maire
de
sa
mise
en
œuvre.
Alloue
un
budget
prévisionnel
de
99
€
par
an
et
par
classe,
montant
dégressif
selon
le
nombre
de
classes
intéressées
par
le
projet
pouvant baisser
jusqu'à
82
€
pour
la
mise
en
œuvre
du
programme,
incluant
les
coûts
de
formation,
de
matériel
pédagogique
et d'activités. Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
Certificur
vus
vu
au
»
Envoi
au
controle
de
légalité
le
: