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Déliberation - Delib 2023 020 Regul Vte vehicule com Renault MASTER tampon
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 020 Regul Vte vehicule com Renault MASTER tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
> À =
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2023
020- 2023
CROSS
ONE
msn
Publié
le
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
13
AVRIL
2023
MARNE
RAR ERA
RER
RER RER ER
R RER
RER
RRRRRRERRRS
RARRERARERRRRER
L'an
deux
mille
vingt-trois,
jeudi
13
avril,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Nombre
de
conseillers
:
nn
j
;
2.
ï
ë
A
—
—
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
En
exercice
:
8
de
la
bibliothèque,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Présents
:
7
Maire.
Votants :
8
Présents:
Elodie
BRUN,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
Date
de
convocation :
!
re
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
6 avril 2023
Patrick
REILHAN.
Date d'ainchage :
Excusée:
Odile
COLOMB
procuration
à
Marie
Hélène
DISPARD
6
avril
2023
VIVENS Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET
ID
: 030-213000094-20230413-23 20 VTEVEHCOM-DE
OBJET
: VENTE
VEHICULE
COMMUNAL
RENAULT
MASTER
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
sa
décision
de
vendre
le
camion
Renault
MASTER
immatriculé
2950
ZK
30
(date
de
première
immatriculation
15/11/2006)
à
M.
PORTALES
pour
la
somme
de
6
000
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité :
De
procéder
à la vente
du
véhicule
à au
prix
de
6 000
€
à
M.
PORTALES.
D’Autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
légal
à
signer
les
documents
se
rapportant
à
cette
vente
;
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
-
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le :