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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 020 Proposition Membres Ccid tampon pub)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
ee me ©
2026
- 020
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2026
_|
Pubié le
2
4
AVR
2026
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
ID
: 030-213000094-20260423-26_20__CCID2026-DE
SEANCE
DU 23 AVRIL 2
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents :
11
Votants :
11
Date
de
convocation :
20
avril
2026
Date
d'affichage
:
20
avril
2026
LARASRRRSR
SR ERN ARRET
RAR RAR TS R AR RERNERRR
CELL
EL
L'an
deux
mille
vingt-six,
jeudi
23
avril
à
17
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
M.
Claude
VIVENS,
maire.
Présents
:
Muriel
ABERLENC,
Elodie
BRUN,
Estelle
JACQUEMIN,
Anna
MOLECKA,
Carine
ROUBAUD,
Raymond
FRONTIN,
Wiliam
OSWALD,
Christian
SALZE,
Bernard
SALZE,
Jean-Pierre
VIDAL,
Claude
VIVENS.
Secrétaire
de
séance
: Elodie
BRUN
CCID
OBJET
: PROPOSITION
MEMBRES
POUR
SIEGER
A
LA
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
proposer
une
liste 24
personnes
appelées
qui
pourront
être
amenées
à siéger
à
la commission
«
CCID
»
(Commission
communale
des
impôts
directs)
en
2026 :
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
à l'unanimité
:
de
proposer
les
24
noms
suivants
pour
siéger
à
la
CCID.
Christian
SALZE
Françoise
BOUTONNET
Roger
LAURENS
Jean-Claude
ROUSTANT
Patrick
REILHAN
Martine
ABRIC
Pierre
GALEA
Olivier
BRUN
Alain
BOUTONNET
Patrick VERNET
Elodie
BRUN
Robert
DUNHILL
Pierre
SALZE
Christiane
BERGONNIER
.
Marie-Hélène
VIVENS
Christophe
DUMAZER
Norbert
MERLE
Philippe
BIJON
Fabienne
BRUN
Thierry
DOMERGUE
Bernard
SALZE
Philippe
TESTUD
André
LACROIX
Paul
KRAK
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
Fait
à
Alzon,
le 23
avril
2026
Le
Maire,
Claude
VIVENS
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
pl
4
AVR.
2026u
.
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
:
2
4
AVR.
2026