Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 03 29 CR
Compte-Rendu - 2014 06 20 CR
Compte-Rendu - 2014 12 12 CR CM
Compte-Rendu - 2014 02 20 CR
Compte-Rendu - 2014 01 14 CR
Compte-Rendu - 2015 07 21 CR CM
Déliberation - 08 Liste des DELIB du 21 octobre 2024
Compte-Rendu - 2011 09 28 CR
Compte-Rendu - 2014 05 23 CR
Compte-Rendu - 2014 10 10 CR CM
Compte-Rendu - 2014 08 21 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 08 21 CR)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
21
AOÛT
2014
À 20
H
30
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
Conformément
à
l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
æ. Approbation
du
compte-rendu
de
séance,
du
20
Juin
2014.
æ
Prix
du
repas
à
la
cantine
scolaire
æ
Création
de
poste
æ
Contrat
d'apprentissage
æ
Désignation
Référents
tempête
æ
Exonération
de
la
taxe
d'aménagement
æ
Motion
de
soutien
à
l'AMF
æ
Travaux
en
cours
æ
Questions
diverses
Approbation
du
compte-rendu
de
séance,
du
20
Juin
2014.
Prix
du
repas
à la
cantine
scolaire
Madame
le Maire
de
la Commune
de
Forges
rappelle
qu'il
convient
de
procéder
à la
revalorisation
des
tarifs
des
repas
au
restaurant
scolaire
municipal,
pour
la
période
2014-2015,
à
compter
du
1°
Septembre
2014,
comme
ci-proposé
:
Public
concerné
Année
2013-2014
|
Année
2014-2015
Augmentation
Enfants
2,05
Euros
2,10
€uros
0,05
€uros
Adultes
3,90
€uros
4,00
€uros
0,10
Euros
Personnel
Communal
2,55
€uros
2,60
Euros
0,05
Euros
Bambins
d'Aunis
(enfants/adultes)
2,00
€uros
2,10
Euros
0,10
€uros sols Création
de
poste
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la nécessité
de
créer
un
poste
afin
de
pourvoir
au
remplacement
du
personnel
du
service
école/cantine
et
subvenir
à la
charge
de
travail
supplémentaire
engendrée
par
la mise
en
place
des
Temps
d'Activités
Périscolaires.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
création
d’un
poste
à
raison
de
20
heures
par
semaine.
Il
convient
donc
d'adopter
le
nouveau
tableau
des
effectifs.
Madame
le Maire
rappelle
les
différentes
démarches
effectuées
ces
dernières
semaines
:
Recherche
d’un
emploi
CAE,
sollicitation
de
l'Association
d'Aide
à
l'Emploi
d'Aigrefeuille
d'Aunis,
offres
reçues
spontanément
des
habitants
de
la
Commune.
Après
différents
entretiens,
Madame
Nathalie
VEDIE
résidante
à
Forges
est
retenue
pour
ce
poste.
Une
réunion
avec
l'ensemble
de
l'équipe
est
prévue
le
29
Août
prochain.
Monsieur
Jean-Luc
SAUNIER
rappelle
une
entrevue
qu'il
a eue
avec
Monsieur
François
GIRARD,
Maire
de
Chambon
sur
le projet
d'embauche
d'un
animateur
de
« développement
durable».
L'idée
certes
intéressante
devrait
être
Communautaire.
Affaire
à
suivre.
Contrat
d'apprentissage
Monsieur
Gilbert
BERNARD
informe
le Conseil
Municipal
de
la demande
d'un
jeune
homme
de
La
Commune
pour
effectuer
un
contrat
d'apprentissage,
afin
d'obtenir
un
CAP
de
maintenance
en
bâtiments
publics,
la partie
théorique
étant
dispensée
au
CFA
de
La
Rochelle.
Le
coût
pour
la Commune
serait
de
8.000
€ à
9.000
€.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à
cette
requête
estimant
que
les
Agents
du
service
technique
n'ont
pas
de
tâche
régulière
dans
l'entretien
des
bâtiments
communaux.
Madame
le Maire
s'engage
à présenter
cette
demande
auprès
des
Communes
d’Aigrefeuille
d'Aunis,
de
Surgères
et
auprès
de
la
CDC
Aunis
Sud.
Désignation
Référents
tempête
L'AMF
et
l'ERDF
souhaitent
que
2 Elus
Municipaux
soient
désignés
comme
« référents
tempête
».
Le
Conseil
Municipal
nomme
Messieurs
BARITEAU
Philippe
et
BERNARD
Gilbert.
Exonération
de
la
taxe
d'aménagement
Madame
le Maire
rappelle
que
la Loi
de
Finances
pour
2014
a complété
la liste
des
exonérations
facultatives.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'exonérer
de
la Taxe
d'aménagement
les
abris
de
Jardin
soumis
à déclaration
préalable
à compter
du
1%
Janvier
2015.
Motion
de
soutien
à l'AMF
Madame
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courrier
du
12
Juin
2014,
émanant
de
l'AMF,
pour
alerter
les
pouvoirs
publics
sur
les
conséquences
de
la
baisse
importante
des
dotations
de
l'Etat.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
de
voter
cette
motion
de
soutien.
v DES Travaux
en
cours
di. 2.
Impasse
des
Drapiers
: Il convient
d'intégrer
cette
voie
dans
le domaine
public
de
la Commune,
au
vu
de
son
utilisation.
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
informe
le Conseil
Municipal
que
le Syndicat
Départemental
de
la Voirie
va
effectuer
les
travaux
de
reprise
de
la rue
du
Stade
au
15
Septembre.
La
voie
sera
fermée
à la
circulation
pendant
3 semaines.
Questions
diverses
Î:
Madame
le Maire
rappelle
que
les
élections
sénatoriales
se
dérouleront
le
28
Septembre
prochain.
Une
rencontre
avec
les
candidats
PS
a eu
lieu
le
29
Juillet,
une
autre
avec
les
candidats
UMP
est
prévue
le 3
Septembre.
A la
demande
du
Trésor
Public,
il convient
de
délibérer
sur
le contenu
exact
des
dépenses
autorisées
au
compte
« fêtes
et
cérémonies
».
Monsieur
Cédric
LUCAS
fait
le compte-rendu
des
festivités
du
14
Juillet
dernier
organisées
par
l'USF
Vétérans
: Repas
et
Feu
d'artifice
offert
par
la
Commune
ainsi
que
la retransmission
de
la finale
de
la coupe
du
monde
de
football. Messieurs
Philippe
BARITEAU
et
Cédric
LUCAS
ont
rencontré
Monsieur
BARRERE
de
Ciré
d'Aunis
qui
a pour
projet
l’organisation
de
jeux
inter-
villages
sur
plusieurs
Communes.
Forges
a répondu
favorablement
à cette
initiative.
Une
réunion
avec
l'ensemble
des
Associations
de
la Commune
étant
prévue
en
Septembre,
ce
projet
leur
sera
transmis.
Un
calendrier
de
réunions
des
différentes
Commissions
est
fixé.
Une
discussion
est
engagée
sur
le pôle
gare
de
Surgères.
Différents
projets
d'études
vont
être
présentés
en
Septembre,
au
Conseil
Communautaires.
Une
réunion
est
prévue
début
Octobre,
concernant
la
station
d'arrêt
TER
Le
Thou-Aigrefeuille.
A la
suite
de
l'installation
des
gens
du
voyage
pendant
plusieurs
semaines
autour
du
terrain
des
sports,
Madame
le
Maire
rappelle
les
éléments
de
la
Loi.
Madame
le Maire
souhaite
qu'un
débat
soit
prévu,
lors
d'un
prochain
Conseil
Municipal,
sur
des
dispositions
éventuelles
à envisager.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à minuit.