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Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2023 (pdf, 99,34Ko)
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2023 (pdf, 99,34Ko))
Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Affichage liste délibérations conseil municipal du 9 octobre 2023 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-trois, le neuf octobre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT légalement convoqué s'est réuni à la Canopée sous la présidence de
Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON,
Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David
HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE
TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, M. Ronan
GILLES, Mme Stéphanie BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET,
M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-PINSON, M. Sébastien
ARROUËT, Mme Elodie RAGUIN, M. Gilles BERRÉE, M. Damien LE ROUX, M. Florent
THOMAS, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Linda PAYET donne procuration à M. Dominique GOMEZ
M. Dominique FOLLUT donne procuration à M. Jean-Jacques DERRIEN
Mme Maryse PIVAUT donne procuration à M. Thierry BOUTIN
Secrétaire de séance : Pierre ANNAIX
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2023S5N01 INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX – MODIFICATIONS DE COMMISSION ET
APPROUVEE
DCM2023S5N02 INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX APPROUVEE DCM2023S5N03 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION
APPROUVEE
DCM2023S5N04 RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2022 INFORMATION DCM2023S5N05 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
APPROUVEE
DCM2023S5N06 ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
APPROUVEE
DCM2023S5N07 REMBOURSEMENTS APPROUVEE
DCM2023S5N08 RÉGIE D’AVANCES « CAMPS N°1 » - AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE
COMPTABLE PUBLIC
APPROUVEE
DCM2023S5N09 DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION ORVALTAISE À BÂLE (SUISSE)
APPROUVEE
DCM2023S5N10 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01/11/2023
APPROUVEE
DCM2023S5N11 REVALORISATION DU FORFAIT TÉLÉTRAVAIL APPROUVEE
DCM2023S5N12 RÉNOVATION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
9 octobre 2023
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibérations conseil municipal du 9 octobre 2023 2/2
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2023S5N01 INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX – MODIFICATIONS DE COMMISSION ET
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COUËRON, INDRE, LA CHAPELLE SUR ERDRE, LA
MONTAGNE, LE PELLERIN, LES SORINIÈRES, MAUVES,
NANTES, ORVAULT, SAINT JEAN DE BOISEAU, SAINT
LÉGER LES VIGNES, SAINT SÉBASTIEN SUR LOIRE ET
VERTOU
APPROUVEE
DCM2023S5N20 RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024 INFORMATION DCM2023S5N21 ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2023-
2024 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT
APPROUVEE
DCM2023S5N22 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE
SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATION