Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - 3 avril Liste deliberations pdf
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19
Procès Verbal - VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT
Procès Verbal - VERSEMENT CONTRIBUTION DE SOLIDARITE AU PROFIT DES
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 3 avril 2023
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 Avril 2023 (pdf, 136,83Ko)
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 Avril 2023 (pdf, 136,83Ko))
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Affaires étrangères et coopération, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affichage liste délibération conseil municipal du 3 avril 2023 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-trois, le trois avril, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT légalement convoqué s'est réuni à la Canopée sous la présidence de
Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann
GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie
DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST,
Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-
Yves ROUX, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme
Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-
PINSON M. Sébastien ARROUËT, M. Gilles BERRÉE, Mme Florence CORMERAIS, M.
Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques
DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absents ayant donné pouvoir :
Mme PAYET a donné procuration à M. GOMEZ
Mme JÉGO a donné procuration à M. Sébastien
M. GILLES a donné procuration à M. ANGOMARD jusqu’au point n°5
Mme BELLANGER a donné procuration à M. ANNAIX à partir du point n°17
Secrétaire de séance : Pierre ANNAIX
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
DCM2023S2N01 VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ AU PROFIT DES VICTIMES DES SÉISMES TURQUIE-SYRIE DE
FÉVRIER 2023
APPROUVEE
DCM2023S2N02 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/ ASSOCIATION LE PETIT BAR ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
APPROUVEE
DCM2023S2N03 TARIFICATION SECTEUR CULTUREL APPROUVEE DCM2023S2N04 ADHÉSION À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES APPROUVEE DCM2023S2N05 CRÉATION D’UN CONSEIL CONSULTATIF DE LA VIE ASSOCIATIVE (CCVA)
APPROUVEE
DCM2023S2N06 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
APPROUVEE
DCM2023S2N07 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS
APPROUVEE
DCM2023S2N08 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SECTEUR COOPÉRATION INTERNATIONALE
APPROUVEE
DCM2023S2N09 SUBVENTIONS SECTEUR SPORTIF APPROUVEE DCM2023S2N10 TARIFICATION DE L’ANIMATION « DIMANCHE C’EST SPORT EN FAMILLE »
APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
3 avril 2023
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibération conseil municipal du 3 avril 2023 2/2
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2023S2N10 TARIFICATION DE L’ANIMATION « DIMANCHE C’EST SPORT EN FAMILLE »
APPROUVEE
DCM2023S2N11 PROGRAMME PLURIANNUEL DE RÉNOVATION DU PATRIMOINE SPORTIF
INFORMATION
DCM2023S2N12 SUBVENTION DU SECTEUR COMMÉMORATION APPROUVEE DCM2023S2N13 CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLPSD) – ELECTION DES MEMBRES
APPROUVEE
DCM2023S2N14 TARIFICATION SOLIDAIRE : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION ET MODALITÉS D’ORGANISATION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES
TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LA PÉRIODE 2021 - 2027
APPROUVEE
DCM2023S2N15 RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES DEBAT DCM2023S2N16 COMPTE DE GESTION 2022 – COMMUNE APPROUVEE DCM2023S2N17 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - COMMUNE APPROUVEE DCM2023S2N18 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022 – COMMUNE
APPROUVEE
DCM2023S2N19 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES APPROUVEE DCM2023S2N20 BUDGET PRIMITIF 2023 - COMMUNE APPROUVEE DCM2023S2N21 VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE APPROUVEE DCM2023S2N22 COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ENERGIE APPROUVEE DCM2023S2N23 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ENERGIE APPROUVEE
DCM2023S2N24 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022 – BUDGET ANNEXE ENERGIE
APPROUVEE
DCM2023S2N25 BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE ENERGIE APPROUVEE DCM2023S2N26 NANTES MÉTROPOLE - ADOPTION DU MONTANT RÉVISÉ DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2023 ET 2024
APPROUVEE
DCM2023S2N27 REMBOURSEMENTS APPROUVEE
DCM2023S2N28 FORFAIT MOBILITÉS DURABLES –EVOLUTION DES MODALITÉS D’ATTRIBUTION
APPROUVEE
DCM2023S2N29 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2023 AU COS APPROUVEE DCM2023S2N30 REVALORISATION DES MONTANTS DE MONÉTISATION DES JOURS DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
APPROUVEE
DCM2023S2N31 TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER MAI 2023 APPROUVEE DCM2023S2N32 ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE » - CUISINE
MUTUALISÉE
APPROUVEE
DCM2023S2N33 NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D’ORVAULT DANS LES INSTANCES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE «
ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE »
APPROUVEE
DCM2023S2N34 PARTICIPATION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES - 2023 APPROUVEE DCM2023S2N35 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE
APPROUVEE
DCM2023S2N36 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE DES ÉCOLES
APPROUVEE
DCM2023S2N37 VENTE AU PROFIT DE MONSIEUR DANIEL ROBERT – PARCELLES A 1152, A 614 ET A 1101– CHEMIN DU PETIT
AULNAY
APPROUVEE
DCM2023S2N38 DIVERS TRANSFERTS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE APPROUVEE DCM2023S2N39 SUBVENTIONS TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT
APPROUVEE
DCM2023S2N40 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D’ETUDE TECHNIQUE APICOLE DE LOIRE ATLANTIQUE (CETA 44)
APPROUVEE
DCM2023S2N41 LABEL TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE APPROUVEE DCM2023S2N42 ADHÉSION À L’ASSOCIATION RÉCIT APPROUVEE DCM2023S2N43 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES
COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
INFO