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Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023 (pdf, 132,43Ko)
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023 (pdf, 132,43Ko))
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Eau et assainissement,
Affichage liste délibération conseil municipal du 19 juin 2023 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-trois, le dix-neuf juin, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT légalement convoqué s'est réuni à la Canopée sous la présidence de
Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, Mme Marie-Paule GAILLOCHET, M.
Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte
RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David HURTREL,
Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M.
Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, M. Pierre ANNAIX, Mme
Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Colette VINET-PINSON, M. Sébastien
ARROUËT, Mme Marylène JÉGO, M. Florent THOMAS, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-
Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Linda PAYET donne procuration à M. GOMEZ
M. Ronan GILLES donne procuration à M. ANGOMARD
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. ANNAIX
Mme Sandrine BRUN donne procuration à Mme DREYFUS
M. Dominique FOLLUT donne procuration à M. BOUTIN
Mme Florence CORMERAIS donne procuration à Mme JÉGO
M. Lionel AUDION donne procuration à M. le Maire (à partir n°9)
M. Gilles BERRÉE donne procuration à M. ARROUET (à partir n°13)
Secrétaire de séance : Pierre ANNAIX
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2023S4N01
AVIS CITOYEN RELATION ENTRE LA MAIRIE ET LES
ELUS INFORMATION
DCM2023S4N02 RETOUR SUR LE VOYAGE EN GUINÉE INFORMATION DCM2023S4N03 GRATUITÉ DU FESTIVAL « PREMIÈRES BOBINES » APPROUVEE DCM2023S4N04 GRATUITÉ DES BIBLIOTHÈQUES APPROUVEE DCM2023S4N05
SIGNATURE D’UN CONTRAT TERRITOIRE-LECTURE
(CTL) APPROUVEE
DCM2023S4N06 SUBVENTIONS ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DE
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POUR LES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES
CONJUGALES ET/OU INTRA FAMILIALES SUR LES
TERRITOIRES DE COUËRON, INDRA, LA CHAPELLE-SUR-
ERDRE, ORVAULT, SAINT-HERBLAIN ET SAUTRON
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COORDINATION POLICE MUNICIPALE – POLICE
NATIONALE
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DCM2023S4N09 RAPPORT HANDICAP 2022 INFORMATION
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
19 juin 2023
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibération conseil municipal du 19 juin 2023 2/2
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
DCM2023S4N10 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 DU CCAS INFORMATION DCM2023S4N11 ACQUISITION AUPRÈS DE LA SARL 44038 ORVAULT DE DION – PARCELLE EN COURS DE NUMÉROTATION -
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PETITE ENFANCE
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DCM2023S4N34
RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MISE À
DISPOSITION DE LOCAUX POUR LA « PETITE
CABANE »
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DCM2023S4N35 ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2023-2024 POUR LES
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DCM2023S4N37 CONVENTION AVEC LA CAF SUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT
LOCAL À L’ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ
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