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Procès Verbal - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES REGL
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 (pdf, 101,39Ko)
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 (pdf, 101,39Ko))
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affichage liste délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023 1/3
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-trois, le onze décembre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT légalement convoqué s'est réuni à la Canopée sous la présidence de
Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON,
Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David
HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE
TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, Mme
Linda PAYET, M. Ronan GILLES, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET,
M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-PINSON, M. Sébastien
ARROUËT, Mme Elodie RAGUIN, M. Gilles BERRÉE, M. Damien LE ROUX, M. Florent
THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques DERRIEN,
M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absente ayant donné pouvoir :
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. Pierre ANNAIX
Secrétaire de séance : Linda PAYET
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2023S6N01 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE POUR LA PÉRIODE 2024-2028
APPROUVEE
DCM2023S6N02 AIDES AU DÉPART EN VACANCES EN AUTONOMIE APPROUVEE DCM2023S6N03 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LA CRÈCHE « LA MAISON DES
POUPIES »
APPROUVEE
DCM2023S6N04 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE
L’ACCUEIL DES ENFANTS RENCONTRANT DES
TROUBLES DU SPECTRE DE L’AUTISME
APPROUVEE
DCM2023S6N05 SUBVENTION À L’ÉCOLE DIWAN DE SAINT-HERBLAIN APPROUVEE DCM2023S6N06 PRÉSENTATION DU FONDS D’AIDE À PROJETS SPORTIFS
APPROUVEE
DCM2023S6N07 SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION L’ORVALTAISE ORGANISÉE PAR L’ASSOCIATION LES PIEDS Z’AILÉS
D’ORVAULT
APPROUVEE
DCM2023S6N08 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION LE CENTRE CULTUREL BRETON D’ORVAULT (CCBO) DANS
LE CADRE DE SES 60 ANS
APPROUVEE
DCM2023S6N09 MISE EN PLACE D’UN CONGÉ MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE D’ORVAULT
APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
11 décembre 2023
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023 2/3
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
DCM2023S6N10 ÉVOLUTION DES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL
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DCM2023S6N11 TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU
01/01/2024
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DCM2023S6N13 PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES – CRÉATION DE SERVICES
COMMUNS – AVENANTS – APPROBATION
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PARTICIPATIF
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NANTES SARL
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DCM2023S6N25 ETUDE DE RENOUVELLEMENT ET DE PROGRAMMATION URBAINE SUR LE CŒUR DE VILLE D’ORVAULT –
CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE
NANTES MÉTROPOLE ET LA COMMUNE D’ORVAULT
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DCM2023S6N26 ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ENERGIES
RENOUVELABLES - MODALITÉS DE CONCERTATION
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DCM2023S6N28 SERVITUDE DE PASSAGE CONCLUE AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS - AMÉNAGEMENT D’UNE LIAISON
DOUCE SALENTINE
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DCM2023S6N29 SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES SOCIO- CULTURELS DE LA COMMUNE (COLLECTIFS
PLAISANCE ET UAHB)
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DCM2023S6N30 SOUTIEN FINANCIER À LA CRÉATION D’UN ESPACE DE VIE SOCIALE (EVS/LA FABRIC) AU BOURG D’ORVAULT
APPROUVEE
DCM2023S6N31 CONTRAT DE VILLE 2024-2030 APPROUVEE DCM2023S6N32 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION BEREKTY ET LA VILLE D’ORVAULT
APPROUVEE Affichage liste délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023 3/3
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
DCM2023S6N33 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
L’ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE
LA LOIRE SITE DE NANTES, L’ASSOCIATION POUR LE
DON DU SANG BÉNÉVOLE D’ORVAULT ET LA
COMMUNE D’ORVAULT
APPROUVEE
DCM2023S6N34 ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX - ANNÉE 2024
APPROUVEE
DCM2023S6N35 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT À L’ASSOCIATION LE JARDIN
POT’ÂGÉS DU VALLON DES GARETTES
APPROUVEE
DCM2023S6N36 HÉBERGEMENT D’URGENCE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC L’ASSOCIATION
SOLIDARITÉ ESTUAIRE
APPROUVEE
DCM2023S6N37 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE
SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATION