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Procès Verbal - CARTE JEUNES ORVAULT 2022 2023 (pdf, 260,65Ko)
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 (pdf, 195,88Ko)
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 (pdf, 195,88Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
K UK _KLKLKLK KL HKKHK
Le Conseil municipal de la Commune d'ORVAULT se réunira, en séance ordinaire
le lundi 12 décembre 2022 à 17h00, à la Canopée - Bois Cesbron.
Fait à ORVAULT, le Q ? DEC. 2077
4 Q 17%/4ean-Sébastien GUITTON Maire d'Orvault
OBJET DE LA REUNION :
Conseil municipal 12 décembre 2022 - affichage ordre du jour
SUJETS A L'ORDRE DU JOUR NATURE RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CM DU 10 OCTOBRE 2022
POINT EN E
Intervention Conseil communal des jeunes (18h30)
1 Centre communal d'action sociale (CCAS) - Election des DECISION |M, LE MAIRE
représentants de la commune
2 Désignation commission cohésion sociale DECISION |M. LE MAIRE
3 :Désignations Orvault Retraite Active et Ecole Municipale des Musiques DECISION |M. LE MAIRE
AMENAGEMENT DE LA VILLE ET TRANSITION ECOLOGIQUE
4 Projet site ELIA - Groupe scolaire et salles associatives - Montant prévisionnel des travaux en phase APD et forfait définitif de DECISION |Mme VIGNAUX rémunération de la maîtrise d'œuvre
5 Avenant n°1 au bail à construction - réduction assiette du bail - Harmonie Habitat - Praudière - liaison douce DECISION |Mme VIGNAUX
6 Convention de groupement de commandes entre les communes de Nantes, Bouaye, Bouguenais, Couëron, La Chapelle-sur-Erdre, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves-sur-Loire, Orvault, Saint-Sébastien- | DECISION [Mme VIGNAUX sur-Loire et Vertou pour des prestations de conseils en architecture - Avenant n°1 - Approbation
7 Acquisition de la parcelle CE 169 auprès de Madame et Monsieur BONDU - rives étang de le Fabrique - Le Bourg DECISION [Mme VIGNAUX
8 Acquisition de la parcelle BR 43p auprès de Madame GONCALVEZ MARTINS et Monsieur MARTRON - Pré de Launay - parcelle boisée - | DECISION |Mme VIGNAUX ruisseau de la Houssaie
9 Dénomination de voie Lotissement « La Forêt IV » DECISION |Mme VIGNAUX
10 Renaturation du terrain multisports de la Cressonnière DECISION [Mme GAILLOCHET
11 Convention Polleniz de lutte contre les ragondins DECISION |Mme GAILLOCHET
12 Programme et calendrier des jardins de Cornouaille DECISION [Mme GAILLOCHET
13 Label « Territoire Engagé Climat - Air - Energie » (ex label
CITERGIE) : demande de renouvellement de labellisation et plan DECISION |M. DUBOST d'action
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‘par le Conseil municipal
SUJETS A L'ORDRE DU JOUR NATURE RAPPORTEUR
RESSOURCES ET ADMINISTRATION
ADMINISTRATION GENERALE
14 Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines et convention DECISION |M. LE MAIRE de services communs | _
15 Ouverture des commerces le dimanche en 2023 DECISION |M. GUERINEAU.
16 Clôture de la régie de recettes de l'Etat de la Police municipale DECISION |M. HURTREL
FINANCES
17 Motion de l'AMF sur la situation des finances locales DECISION |M. LE MAIRE
18 Budget principal - Décision modificative n°1 DECISION |M. HURTREL
19 Actualisation d' autorisations de programmes DECISION |M. HURTREL
20 Admissions en non-valeur et créances éteintes DECISION |M. HURTREL
21 Remboursements DECISION |M. HURTREL
RESSOURCES HUMAINES
22 Remise gracieuse - Mme LETORT DECISION |M. ROUX
23 Tableau des emplois - Mise à jour au 1er janvier 2023 DECISION |M. ROUX
ENFANCE JEUNESSE
TRANSVERSAL
24 Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale DECISION |M. GUILLON
ANIMATION ENFANCE JEUNESSE
25 Modalités d'attribution des aides à la formation BAFD - 2023 et 2024 DECISION |Mme CHABIRAND
re range Stut0n de | peciston ]. cunton PETITE ENFANCE
27 RTRUEETEmeNt de la convention de l'association Cabanes à DECISION |M. GUILLON
VIE DES ECOLES
28 Subvention à l'école Diwan de Saint-Herblain DECISION |[M. GUILLON
CULTURE SPORTS ET COOPERATION INTERNATIONALE
CULTURE
29 Bilan d'activité de la première année de la Maison des associations INFO Mme LE TRIONNAIRE
COHESION SOCIALE
30 Avenants n°1 à la convention pluriannuelle de coopération,
Ra ee nr faeance et Union des | Decis1ON |rime LE TRroNNAIRE environnants (UAHB) 31 Actualisation de la grille des quotients
familiaux DECISION |Mme DREYFUS
INFORMATIONS |
32 Informations au Conséil municipal sur les décisions prises par le
Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées INFO M. LE MAIRE
Conseil municipal 12 décembre 2022 - affichage ordre du jour Page 2/2